Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 14·fr
    ...c) Le budget de l'État : - Définition; - Élaboration et approbatio...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 15·fr
    ...res de l'agent comptable du Budget Annexe des Postes, Télégraphes ...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 194·fr
    ...22 000 | | 45 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 15·fr
    ...BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET GENERAL DE L'ETAT (1) | D...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 5·fr
    ...Ce budget, qui est rattaché pour ordre au budget de l'Etat, est pr...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 1·fr
    ...e 1985, portant fixation du budget de capital pour la gestion 1986...
  • Journal Officiel·2021 / N°105·page 1·fr
    ... répartition des crédits du budget de l'Etat ouverts par la loi n°...
  • Journal Officiel·2021 / N°117·page 4·fr
    ...9, portant loi organique du budget, Vu la loi n° 83-112 du 12 déc...
  • Journal Officiel·1995 / N°046·page 9·fr
    ...* la préparation et la présentation des budgets de fonctionnement ...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 13·fr
    ...A cet effet, il élaboré le budget et les plans de développement du...
  • Journal Officiel·1964 / N°066·page 10·fr
    ...— BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET GENERAL DE L'ETAT | DES...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 8·fr
    ...ordonnateurs secondaires du budget du ministère de l'éducation de ...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 10·fr
    ...Le budget annuel de l'Ecole est rattaché pour ordre au budget de l...
  • Journal Officiel·2022 / N°140·page 7·fr
    ...25 - Les ressources du budget de la Fondation sont constituées de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 78·fr
    ... occasionné, de ce fait, au budget de l'Etat des engagements finan...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 14·fr
    ...atériel Et de Travaux (SOMATRA-GET) Société anonyme Au capital d...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 8·fr
    ...| CATEGORIES | MOYENNE des 3 derniers budgets ordinaires (en dina...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 14·fr
    ...Ces budgets ainsi que les révisions éventuelles des dotations sont...
  • Journal Officiel·1991 / N°033·page 8·fr
    ...on et exécution du budget Contrôle du budget, contrôle administrat...
  • Journal Officiel·1992 / N°022·page 14·fr
    ... les dépenses relatives aux budgets des établissements rattachés à...