Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2021 / N°057·page 12·fr
    ...éments distinct destinés à l'habitation avec une entrée et des esc...
  • Journal Officiel·2004 / N°090·page 8·fr
    ...MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TER...
  • Annonces Légales·2014 / N°118·page 28·fr
    Consistant en un terrain sur lequel a été construit une habitation...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 5·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat, Vu la loi n° 77-54 du 3 aoû...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 92·fr
    ...La ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du t...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 13·fr
    ...Une habitation contenant des escaliers marbrés dont un 1er étage c...
  • Journal Officiel·1988 / N°071·page 14·fr
    ...— Les ministres des finances et de l'équipement et de l'habitat so...
  • Journal Officiel·2005 / N°026·page 6·fr
    ...- Agence Foncière d’habitation. - Agence de réhabilitation et de r...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 20·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, sur proposition du Président...
  • Journal Officiel·2017 / N°009·page 47·fr
    ...nouveau logement destiné à l'habitation principale, composé au moi...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 17·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation, située à Cheikat Oum Ettm...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 7·fr
    ...# SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT ## ASSOCI...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 25·fr
    ...er d'habitation de standing récent et la plupart des habitations s...
  • Annonces Légales·2022 / N°065·page 9·fr
    ...2 locaux à usage d'habitation, un studio, un garage et un entrepôt...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 10·fr
    ... des Travaux Publics et de l'Habitat du 11 juin 1971 : *Som nommé...
  • Journal Officiel·1978 / N°048·page 28·fr
    ...Cité El Mansourah, consistant en une villa à usage d'habitation si...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 13·fr
    ...MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT Décret n° 97-1372 du 14...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 18·fr
    ...Le rez-de-chaussée comprend 6 locaux commerciaux et 2 locaux d'hab...
  • Journal Officiel·1985 / N°031·page 3·fr
    ...s et de l'Équipement et de l'Habitat sont chargés, chacun en ce qu...
  • Journal Officiel·2016 / N°073·page 3·fr
    ...2861 Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'amén...