Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 50·fr
    ...Part indivise à vendre : 6610° indivise de T.F n° 599454 Nabeul co...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 20·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels de l'exercice 2022. 4. A...
  • Annonces Légales·2025 / N°084·page 12·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés de l'ex...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 102·fr
    ...nseignement de base | - Fiche individuelle/élève - Carnet de corre...
  • Annonces Légales·2022 / N°065·page 7·fr
    ...le prix des parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier n...
  • Journal Officiel·2019 / N°012·page 9·fr
    ...Les candidats admissibles seront informés, par lettre individuelle...
  • Annonces Légales·2015 / N°084·page 15·fr
    ...2015404462SANB2 Approbation des états financiers individuels et c...
  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 24·fr
    ... aux comptes pour les comptes individuels arrêtés au 31/12/2018; -...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 37·fr
    ...Les parts indivises soient 5090/121.097 parts dans l'immeuble déno...
  • Annonces Légales·2018 / N°122·page 37·fr
    ...2- Lecture du rapport de gestion individuel et consolidé. 3- Lectu...
  • Annonces Légales·2019 / N°043·page 18·fr
    ...1/20 part de l'ensemble de l'immeuble à l'indivis qui se compose d...
  • Annonces Légales·2011 / N°146·page 34·fr
    ...Est saisi la moitié en indivis de la part de la partie saisie de l...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 12·fr
    ...Les parties saisies sont propriétaires dans l'indivision de 140 pa...
  • Annonces Légales·2022 / N°137·page 12·fr
    ... dans les parties communes et indivises. La totalité de la propri...
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 40·fr
    ...Toute les parts indivis soit (284/2331) parts revenant à Tarek Bou...
  • Annonces Légales·2020 / N°090·page 30·fr
    ...dence 30" ainsi que les parts indivises y rattachés soit 167/10000...
  • Annonces Légales·2026 / N°104·page 14·fr
    ...1100 parts indivises (1100m²) du bien objet du T.F 600810 Nabeul d...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 22·fr
    ...les 146/4800° indivis des parties communes et indivises de l'immeu...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 16·fr
    ...Dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est grevée d'aucune charge...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 64·fr
    ...3- Approbation des états financiers relatifs aux comptes individue...