Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
308 221 résultats pour ""ONS""
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 5·fr
    ...— Cotisations - Prestations ### a) Assiette de cotisation En plu...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 13·fr
    ...En vue de constater les infractions ou les dangers présentés pour ...
  • Journal Officiel·1983 / N°027·page 20·fr
    ...Monsieur Mohsen Ghorbal Monsieur Tijani Chelly Madame Jamila Zin...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 17·fr
    ...— Conseil d'Administration. — Le Conseil d'Administration de l'ass...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 5·fr
    ...Ces constatations ne constituent pas un commencement effectif de l...
  • Journal Officiel·2008 / N°076·page 30·fr
    l'opérateur prend toutes les dispositions pour assurer la confiden...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 11·fr
    ...3° Transactions. Poursuites. Les transactions : notifications. Les...
  • Journal Officiel·2016 / N°042·page 6·fr
    ...Monsieur Taoufik Belgacem Guesmi est chargé des fonctions de consu...
  • Journal Officiel·1998 / N°060·page 13·fr
    ...Monsieur Tijani Mouelhi, administrateur est chargé des fonctions d...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 24·fr
    Si les stations mobiles peuvent utiliser plusieurs voies radioélec...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 27·fr
    ...Les délibérations du Conseil d'Administration sont constatées par ...
  • Annonces Légales·2022 / N°031·page 17·fr
    # CONVOCATIONS ## Sociétés anonymes Convocation à l'assemblée gé...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 29·fr
    ...Délibéré par le Conseil constitutionnel dans la séance tenue à son...
  • Journal Officiel·2012 / N°079·page 10·fr
    ...Monsieur Adel Abid, administrateur, est chargé des fonctions de di...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 9·fr
    ...Il est dans les attributions du Conseil d'Administration : 1°) de...
  • Annonces Légales·2015 / N°093·page 2·fr
    # CONSTITUTION DE SOCIÉTÉS ## Sociétés anonymes ### Constitution...
  • Journal Officiel·1994 / N°089·page 4·fr
    ...Monsieur Béchir Chaouachi, médecin vétérinaire, est chargé des fon...
  • Journal Officiel·2024 / N°150·page 25·fr
    ...Monsieur Abdelmalek Ben Fredj, conservateur conseiller du patrimoi...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 34·fr
    ...Abdelaziz MATHARI et constaté l'acceptation des dites fonctions. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 18·fr
    ...801, série 1er, n° 414, il a été constitué le premier conseil d'ad...