Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 981 résultats pour ""STIM""
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 16·fr
    ...ction de tout document qu'ils estiment utiles pour l'accomplisseme...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 15·fr
    ...e, et conforme aux obligations stimulées par le cahier des charges...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 59·fr
    ...s de la première adjudication estimé par le tribunal à un mille de...
  • Journal Officiel·2002 / N°017·page 6·fr
    ...Le programme d'action doit se baser sur une estimation détaillée e...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 9·fr
    ...ns la mesure où le tribunal l'estimera absolument nécessaire lorsq...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 12·fr
    ...e la propriété à vendre a été estimée à quatre vingt seize milles ...
  • Annonces Légales·2025 / N°106·page 8·fr
    ...es honoraires et frais légaux estimés à 3.300,000 dinars autre les...
  • Annonces Légales·2019 / N°032·page 11·fr
    ...elle est estimée après rabais de 40% à seize mille deux sent cinqu...
  • Annonces Légales·2018 / N°064·page 35·fr
    ...toutes les parts indivises revenant au débiteur saisis et estimés ...
  • Annonces Légales·2020 / N°068·page 18·fr
    ...elle est estimée à quatre vingt dix huit mille vingt deux dinars 9...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 5·fr
    ...# ARTICLE 13 1°) Si l'une des Parties Contractantes estime nécess...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 39·fr
    ...Exploitation d'un atelier de Confection Vestimentaire en tous genr...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 40·fr
    ...millimes (676092.610 d), prix estimé par l'expert judiciaire à Zar...
  • Journal Officiel·1982 / N°021·page 3·fr
    ...réclame les documents dont il estime la production nécessaire, cor...
  • Annonces Légales·2022 / N°046·page 4·fr
    ...nction des objections légales estimées à vingt jours à compter de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 16·fr
    ...ction de 40% à partir du prix estimé par l'expert Mohsen Bouzid, e...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 27·fr
    ...- d'annuler l'augmentation du capital de la société estimé à quatr...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 48·fr
    ...ars (49.370d,000) ; d'après l'estimation effectuée par l'expert Mr...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 18·fr
    ...la Banque Centrale de Tunisie estime que l'établissement du centre...
  • Annonces Légales·2013 / N°093·page 27·fr
    ... 122.918,400 dinars suivant l'estimation effectuée par Mr Taieb Be...