Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 19·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de (2 mois prévu par l'articl...
  • Journal Officiel·1978 / N°022·page 32·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : Fortin » située à S...
  • Journal Officiel·1979 / N°055·page 24·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Dar Fatma située à Me...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 20·fr
    ...2022X00287DIVD2 --- **Avis** Les Héritiers de feu Taoufic Ben T...
  • Annonces Légales·2023 / N°056·page 17·fr
    ...2023X00592DIVD2 --- **Avis** Mohamad Taktak annonce qu'il possè...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 24·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Arfaoui, située à Kha...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 20·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 70·fr
    ...Cet avis annule et remplace l'autre avis n° 2007R1857SANB3, paru a...
  • Annonces Légales·2014 / N°120·page 48·fr
    # ACTES ADMINISTRATIFS ## Avis au public ### Ministère de l'Indu...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 60·fr
    ...Etant entendu que le montant à payer est le coût estimatif prévisi...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 23·fr
    ...--- ## AVIS DE CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE ### GOUVERNORAT DE ...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 31·fr
    ...--- ## AVIS DE CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE ### GOUVERNORAT DE ...
  • Journal Officiel·2009 / N°085·page 53·fr
    ...a) pour les candidats visés à l'alinéa (a) de l'article 17 du décr...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 34·fr
    ...--- ## AVIS ## EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSI...
  • Annonces Légales·2018 / N°145·page 54·fr
    Possibilité de visiter les lieu chaque jour de 9h à 17h pour plus ...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 32·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Dhraâ Et Tamer, situé...
  • Journal Officiel·1985 / N°023·page 4·fr
    ...— Le contrôle de la supervision des travaux de préparation du VIIe...
  • Journal Officiel·2014 / N°078·page 21·fr
    ...- la réception provisoire : elle consiste dans la constatation des...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 48·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 35·fr
    ...# AVIS ET COMMUNICATIONS ## MINISTERE DE L'INTERIEUR ### AVIS (...