# BILAN (Exprimé en Dinars) | | Notes | Exercice clos au 31 Déc...

...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers ou immobilie...

...1293 Décret n° 88-1631 du 15 septembre 1988 portant expropriation ...

...s Notre responsabilité est d'exprimer une opinion sur ces états f...

...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...

...0-507 du 17 mars 1990 portant expropriation pour cause d'utilité p...

...2 - Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobil...

... (Montants exprimés en dinars) | | (Montants exprimés en dinars...

# BILAN (SUITE) Exprimés en dinars Au 31 Décembre | Capitaux Pr...

...1) La sous-direction des expropriations : Elle comporte 3 services...

...d'actions de la société «STA» exprimés dans le cadre de la présent...

... du 29 novembre 1989, portant expropriation pour cause d'utilité p...

...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...

...65 (16 chaoual 1384), portant expropriation pour cause d'utilité p...

...- Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...

...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...

BILANS ET COMPTES FINANCIERS SNIT CENTRE SOUSSE (Exprimé en dina...

...ational des Mines; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif de...

...— Il est attribué à chacune des épreuves, une note numérique expri...

...Energie; Vu l'avis favorable exprimé par le Comité Consultatif de...