Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2026 / N°007·page 11·fr
    ...501961FAP000. Partie saisie en sa qualité de caution hypothécaire...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 15·fr
    ...14 avril 2007, sous le n° D2994196. 2007R01635SANB2 Augmentation...
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 2·fr
    ... n° D021882009, quittance n° M019626 enregistré sous le n° 0950087...
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 40·fr
    ...ance de Tunis sous le n° B142431966. La partie saisie : Les hérit...
  • Journal Officiel·1979 / N°072·page 9·fr
    ...S (Décret N° 68-68 du 22 Mars 1968) ## AVIS AU PUBLIC Le public...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 21·fr
    ...2012S01196SRUB2 Sté Djerba Loisir SUARL Suivant acte sous seing ...
  • Journal Officiel·1981 / N°041·page 23·fr
    ...de la loi 62/75 du 31 décembre 1962, portant aménagements fiscaux ...
  • Annonces Légales·2012 / N°130·page 33·fr
    ... 18/10/2012 sous le numéro D119196. Il a été décidé à l'unanimité ...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 18·fr
    ...x le 21/10/2015 sous le n°D8116196, il a été décidé de porter le c...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 14·fr
    ...B196181997 Suivant PV de l'assemblée générale extraordinaire en d...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 74·fr
    ...ar la loi n° 66-27 du 30 avril 1966, ensemble les textes qui l'ont...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 7·fr
    ...décret n° 69-400 du 7 novembre 1969, portant création d'un Premier...
  • Annonces Légales·2005 / N°136·page 13·fr
    ...tance de Tunis sous le n° D1802196 en date du 19 juillet 2005. Il...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 41·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 6 - 9 Mai 1969 555 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°004·page 8·fr
    ...stance de Tunis sous le n° D241196396 le 31 décembre 2008, les ass...
  • Annonces Légales·2010 / N°025·page 25·fr
    ...2010T01196FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Annonces Légales·2010 / N°154·page 49·fr
    ...0311962004 et MF : D/A/M/00011893 Tunis élisant domicile à l'étude...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 46·fr
    ...au JORT à l'adresse suivante : 196 Avenue Habib Bourguiba Imm Gatt...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 117·fr
    ...152000 | 601000 | 601000 | | 196 | Cité Universitaire El Ghazali...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 62·fr
    ...40 de la loi n° 68-8 du 8 mars 1968, relative à l'organisation de ...