Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 15·fr
    ...1.125 mètres, au Nord-Est, sur la limite Nord : 1.463 mètres, non
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 20·fr
    ...déduite du présent bornage 2.055 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 31·fr
    ...quisition N° 59.423 déposée le 5 mai 1972, et dont un extrait a ét...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 38·fr
    1246 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 25 Mai 1976 2...
  • Journal Officiel·1994 / N°060·page 3·fr
    ...- Les dispositions de la loi n°77-37 du 25 mai 1977 régissant les ...
  • Journal Officiel·1966 / N°004·page 34·fr
    ...qui est d'après le plan de 4.805 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1992 / N°049·page 5·fr
    ...t au point pris par référence (5 mille au large de la côte). Elle ...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 25·fr
    ...Cet avis a paru dans le quotidien «El Amal N° 5123 du 5 mars 1972....
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 19·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 25 Mars 1977 735 A...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 16·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 5 mai 1958. La pro...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 5·fr
    ...s décrets du 10 octobre 1919 (15 moharrem 1338) sur la répression ...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 48·fr
    ...du Tribunal Civil de Tunis le 15 mai 1973 vol. 794 série ter case ...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 13·fr
    ...djudication aura lieu le mardi 5 mai 1959, à neuf heures, à l'audi...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 24·fr
    ...711, série I, case 569, le 25 mai 1960 et déposé le 2 juin 1960, a...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 34·fr
    ...Aux termes d'un acte sous seings privés en date à Sfax le 5 mars 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 37·fr
    ...li Ben Roumdhan, à compter du 15 Mars 1976 Sabria Guidaoui, à comp...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 48·fr
    ...superficie actuelle de 20 m x 15 m : 300 m². 5°/ LA totalité de l...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 18·fr
    ...tte des Finances 1er Bureau le 5 mars 1965 (olio 9 numéro 480, de ...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 43·fr
    ...un conseil composé de trois à 15 membres. Article 25. — Pouvoirs ...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 20·fr
    ...en Tunisie ont été enregistrés à Tunis (A.C.I.) le 15 mai 1975 vol...