Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2016 / N°111·page 12·fr
    ...1000 Dinars En vertu du contrat de cession des parts tenu le 17 A...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 53·fr
    ...toutes les parts indivises soit 33505,969/43585 revenant au débite...
  • Annonces Légales·2017 / N°094·page 7·fr
    ...'acheteur Mohamed Masmoudi 05 parts de 100 dinars chacune. Et aux...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 21·fr
    ...- La cession de la totalité des parts sociales de la société El Yo...
  • Annonces Légales·2018 / N°097·page 15·fr
    ...- L'approbation des actes de cession de 500 parts sociales au prof...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 15·fr
    ...loitation d'un avion et leurs parts relatives Recettes moyennes, ...
  • Annonces Légales·2005 / N°043·page 2·fr
    ...Parts indivises représentant 95 centiares, le 1/2 de la superficie...
  • Annonces Légales·2007 / N°094·page 13·fr
    ...2- Cession des parts sociales de Monsieur Mahjoub Ben kheder au pr...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 2·fr
    ...2 000 DT) divisé en deux cent parts sociales de dix dinars chacune...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 8·fr
    ...mille cinquante dinars (1050 D) divisé en 105 parts sociales de di...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 33·fr
    ...999 la part 55 de totalité 56 parts du fonds de commerce exploité ...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 34·fr
    ...- Transfert de 50 parts sociales souscrites du capital de la socié...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 56·fr
    ...Les parts indivises soient 7.903,6666/23711 dans l'immeuble dénomm...
  • Annonces Légales·2017 / N°110·page 12·fr
    ...Mille dinars (1 000 dinars) divisé en dix parts sociales (10 P.S) ...
  • Annonces Légales·2018 / N°062·page 23·fr
    ...les parts indivises revenant à la partie saisie dans l'immeuble ob...
  • Annonces Légales·2019 / N°060·page 6·fr
    ...la création de 9600 nouvelles parts de 10 dinars, et le renouvelle...
  • Annonces Légales·2023 / N°057·page 4·fr
    ...2023T00456FCCC2 ### Renonciation des parts d'un fonds de commerce...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 7·fr
    ...50.000 dinars divisés en 500 parts sociales de 100 dinars chacune....
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 50·fr
    Mise à prix des parts revenant à la partie saisie : (rabaiser de 4...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 4·fr
    ...: 1.000 dinars Objet social : Arts graphiques Durée : 99 ans Gé...