Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 33·fr
    ...Tout actionnaire ayant le droit d'assister aux assemblées générale...
  • Annonces Légales·2012 / N°104·page 31·fr
    ...2012Y00181SRLB3 ## ACTES ADMINISTRATIFS Avis au public MINISTER...
  • Journal Officiel·1990 / N°035·page 7·fr
    ...ier ministre HAMED KAROUI MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 24·fr
    ...sont priés de bien vouloir assister à l'assemblée générale ordinai...
  • Journal Officiel·2002 / N°091·page 7·fr
    ...MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE Arrêté du ministre de la défens...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 24·fr
    ...tre Mohamed Ghannouchi # MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 5·fr
    ...d) les tarifs déjà établis resteront en vigueur jusqu'à ce que les...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 14·fr
    ...SIENNE — 8 JANVIER 1971 # MINISTERE DE L'ECONOMIE NATIONALE # AV...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 46·fr
    ...Les adhérents empêchés d'assister peuvent donner un mandat certifi...
  • Annonces Légales·2015 / N°089·page 23·fr
    ...touristique Hill Diar pour assister à la deuxième assemblée généra...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 22·fr
    ...ier ministre HAMED KAROUI MINISTERE DES FINANCES NOMINATIONS Pa...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 6·fr
    ...MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR Décret n° 95-1953 du 9 octo...
  • Annonces Légales·2019 / N°041·page 19·fr
    ...ed Avocate ### Titulaire du master en sciences juridiques ### 34...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 5·fr
    ...— Compister in-line comme suit : « Toutefois, lorsque l'avantage ...
  • Annonces Légales·2006 / N°089·page 23·fr
    ...diqué, en laquelle une copie restera déposée. L'avocat poursuivan...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 15·fr
    ...1er octobre 1971 --- ### MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS ET DE L’H...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 23·fr
    ...COMMUNICATIONS ## PREMIER MINISTERE ## BANQUE CENTRALE DE TUNISI...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 7·fr
    ...2) L'Etat d'envoi peut se faire assister par l'Etat de résidence p...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 4·fr
    MINISTERE DE L'INTERIEUR # EXPROPRIATION Décret n° 89-528 du 19 ...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 2·fr
    ... # décrets et arrêtés ## MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES Décr...