Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 772 résultats pour ""TIM""
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 2·fr
    ...estion et de l'entretien des bâtiments, des matériels et du parc a...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 9·fr
    ...le Domaine public maritime; - Au sud-est : le Titre foncier n° 126...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 18·fr
    ...mai 1959, et un exemplaire sur timbre est demeuré annexé à la même...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 7·fr
    ... l'Administration forestière estime le parcours inconciliable avec...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 13·fr
    ...ansactions opérées pour réassortiment. Toutes les quantités des p...
  • Journal Officiel·1957 / N°026·page 9·fr
    ...Société « Les Menuiseries Françaises du Bâtiment », M. F. Nicolas....
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 22·fr
    ...« AUX BONNES AFFAIRES », 4, rue du Zentimier, à Tunis, le fonds de...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 14·fr
    ...le d'Assurance sur la Vie du Bâtiment et des Travaux Publics ». P...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 13·fr
    ...— Les procès-verbaux donneront la description détaillée et l'estim...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 5·fr
    ...e marge n'excédant pas cinq centimètres et chaque ligne de treize ...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 30·fr
    ...tous ouvrages ayant trait au bâtiment; et d'une manière générale,...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 53·fr
    ...la profession de peinture en bâtiment; l'achat et la vente de tous...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 19·fr
    ...commerce sus-indiqué qui est estimé à 3.000 D. Dénomination : Bou...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 29·fr
    ... à compter du 1er octobre 1976 Timoumi Amar, à compter du 1er avri...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 31·fr
    ...ALE DE CREDIT ARTISANAL ET MARITIME, 208, rue de la Kasbah, à Tuni...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 11·fr
    ...Elles sont inaliénables, frappées d'un timbre indiquant l'indienab...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 22·fr
    ... Mena Bent Attia et sa fille Fatima, Mahmoud Ben Ahmed Ben Ahmed M...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 12·fr
    ...Cette dernière fournit les timbres et imprimés postaux. Il est in...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 9·fr
    ...Si le travailleur intéressé estime que cette mesure revêt un carac...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 23·fr
    ... terre, renfermant plusieurs bâtiments en cours de construction, d...