Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 28·fr
    ...enregistrée à Pont du Fahs le 15 mars 1971 sous le N° 13 folio 35 ...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 13·fr
    ...- Le présent arrêté prend effet à compter du 15 mars 1993 et sera ...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 13·fr
    ...l, Vu le décret n° 89-378 du 15 mars 1989, relatif à la représent...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 13·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 25 Mars 1958 315 2...
  • Journal Officiel·1977 / N°014·page 18·fr
    ...ocial Rue de Tunis, Impasse n° 5 Monastir Durée 99 années à compt...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 16·fr
    ... Foudda, d'une superficie de 455 m², sur lesquelles se trouve édif...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 24·fr
    ...lani ben Cheikh, à compter du 25 mars 1960; Ali Aboud, à compter d...
  • Journal Officiel·1958 / N°065·page 8·fr
    ... Foudda, d'une superficie de 455 m², sur lesquelles se trouve édif...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 16·fr
    ... la pension n° 148, décédé le 25 mars 1955, une pension de reversi...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 17·fr
    ...tion internationale n° 105 du 25 mai 1968 ratifiée par la loi n° 5...
  • Journal Officiel·1991 / N°044·page 6·fr
    ...carbures lors de sa réunion du 5 mars 1991 ; Vu le rapport du dir...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 6·fr
    ...ctifs et bonifications, 2 ans, 5 mois, 12 jours de services sédent...
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 10·fr
    ...ant du bornage présent est de 15 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 18·fr
    ...égulé d'une superficie de 70.065 m², 50 avec trois puits dont deux...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 17·fr
    ...CHICHE Elie, pour une durée de 5 mois, à compter du 1er août 1958,...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 33·fr
    ...nt du présent bornage est de 585 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 34·fr
    ...875 m2. L'immeuble se trouve situé sur la piste de Ain Ech-Chergui...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 17·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 25 mai 1960. La pr...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 2·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 25 Mai 1976 | ARR...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 30·fr
    ...me 13, case 165, et déposé le 25 mars 1959, au greffe du Tribunal ...