Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2025 / N°137·page 9·fr
    ...e-chaussée (villa) bâti depuis 1960 sur un terrain de forme carré,...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 5·fr
    ...La construction fait 196m² à la chambre à la terrasse et les escal...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 43·fr
    ...n Fredj Jaballah né le 26 juin 1964 à Hammam Sousse CIN n° 2958962...
  • Journal Officiel·1984 / N°071·page 12·fr
    ...le 20 novembre 1984, volume 887, série bis, case 196, Monsieur Khe...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 39·fr
    ...Akara titulaire de la CIN n° 04196145 vend à monsieur Chokri Saihi...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 11·fr
    ...uts de la souveraineté (1956 - 1964). ## Arrêté du ministre de la...
  • Annonces Légales·2005 / N°144·page 6·fr
    ...inars à 1.368.000,000 dinars : 196.786,494 dinars proviennent des ...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 31·fr
    ...B196041996 Il ressort du P.V des délibérations de l'assemblée gén...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 43·fr
    ...e de Tunis en date du 20 avril 1968. ### Partie subie : Monsieur...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 26·fr
    ...tant du présent bornage est de 196ha 72a 40ca. L'immeuble se trou...
  • Journal Officiel·1982 / N°081·page 5·fr
    ...la loi n° 63-41 du 14 novembre 1963, relative à la commercialisati...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 50·fr
    ...2013D00196VEPA1 --- ## Vente aux enchères publiques sur saisie i...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 7·fr
    ... la loi n° 67-53 du 8 décembre 1967 portant loi organique du budge...
  • Journal Officiel·1992 / N°001·page 7·fr
    ... Vu la loi n° 67-20 du 31 mai 1967, portant statut général des mi...
  • Journal Officiel·1992 / N°019·page 7·fr
    ...Vu la loi n° 67-20 du 31 mai 1967, portant statut général des mili...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 69·fr
    ...la loi n° 69-64 du 31 décembre 1969, portant loi des finances pour...
  • Journal Officiel·2006 / N°052·page 16·fr
    ...hysique, Vu le décret n° 2005-1961 du 5 juillet 2005 portant orga...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 17·fr
    ...2006T04196SRLB2 ## Modification des statuts ### Société ACTI SAR...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 12·fr
    ...1 mai 2007, sous le numéro 0710196, quittance n° 020883, dont deux...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 86·fr
    ...t son matricule fiscal est M335196, sis à la rue Arrouge par l'av....