Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 10·fr
    ...La décision d'admission en non valeur est appuyée des propositions...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 39·fr
    ...a) ratification des décisions de l'Assemblée Générale Extraordinai...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 3·fr
    ...urbe $y = f(x)$ , l'axe des abscisses et de deux parallèles à l'ax...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 9·fr
    ...est confirmé par une lettre précisant les fonctions du travailleur...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 54·fr
    ...15, Avenue de Carthage, Tunis Suivant décision de la gérance en d...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 5·fr
    ...ation à tous les niveaux aux décisions politiques concernant la co...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 11·fr
    ...Les dossiers devront préciser, le cas échéant, la nature de l'acti...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 28·fr
    ...mises au pair en vertu de la décision de l'Assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 21·fr
    ...## PREMIER AVIS La copie bleue du titre foncier « Les Narcisses »...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 14·fr
    ...— de l'élaboration de toutes décisions en matière de fixation des ...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 27·fr
    ...Il est également précisé qu'en conformité du jugement ordonnant la...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 31·fr
    ...Il est précisé que l'Assemblée Générale Ordinaire convoquée pour l...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 31·fr
    ...ce demeure maintenue jusqu'à décision contraire et que le Conseil ...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 5·fr
    ... ou déclarations écrites éclaircissant la question et indiquant, l...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 21·fr
    ...Pour arrêter une décision quelle qu'elle soit à l'égard de tout tr...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 20·fr
    ...Etant précisé qu'une précédente insertion a été faite au journal q...
  • Journal Officiel·1997 / N°078·page 6·fr
    ...abitat du 27 novembre 1991, précisant les critères d'agrément des ...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 21·fr
    ...Souk el Ouzar, des éléments précisés au contrat, du fonds de comme...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 7·fr
    ... restreintes, explicitement précisées dans ladite autorisation (da...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 34·fr
    ...ce demeure maintenue jusqu'à décision contraire et que le conseil ...