Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 31·fr
    ...8) A organiser les campagnes nationales qui tendent à la vulgarisa...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 34·fr
    ...ociété Neste a sollicité l'autorisation de céder la totalité de se...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 19·fr
    ...irs, membres de l'unité de valorisation des résultats de recherche...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 32·fr
    ...le Gouverneur de Sousse, l'autorisation prévue par le décret du 4 ...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 10·fr
    ...tion est subordonnée à une autorisation générale délivrée par la B...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 14·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 41·fr
    ...(Autorisation du Ministère de l'Economie Nationale suivant lettre ...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 6·fr
    ... 3°) le capitaine à qui l'autorisation de départ a été refusée; ...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 60·fr
    ...cessaire de se munir d'une autorisation de M. le Gouverneur de Sou...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 22·fr
    ...Autorisation : N° 3.361 du 27 mars 1962. N° 798. # TRIBUNAL DE PR...
  • Journal Officiel·1990 / N°028·page 9·fr
    ...L'autorisation d'inscription est prononcée par le doyen de la facu...
  • Journal Officiel·1993 / N°098·page 8·fr
    ... Inc "ENSERCH" sollicite l'autorisation de céder la totalité de se...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 20·fr
    ...résultats des bilans ; 3° Autorisation à conférer aux administrat...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 38·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation de Mr. le gouverneur compé...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 6·fr
    ...es est habilité à donner l'autorisation sur requête de l'intéressé...
  • Journal Officiel·1987 / N°051·page 6·fr
    ...e conforme à l'arrêté de titularisation du candidat dans l'un des ...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 8·fr
    ...Tunis et une terre à Henchir Hérisa, immatriculée. Il appartient ...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 9·fr
    ...3° La licence autorisant la création d'une officine dans les ville...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 29·fr
    ...du véhicule concerné et d'une autorisation spéciale délivrée par l...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 12·fr
    ...tion 11) sous réserve de l'autorisation du Ministre de l'Agricultu...