Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 12·fr
    ...a totalité des 438/15030 parts appartenant au débiteur saisi suiva...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 38·fr
    ... de bâtiment et de peinture, d'appareils agés électriques et élect...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 8·fr
    ...ont été dressés par un agent n'appartenant pas à son administratio...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 40·fr
    ...Ali Zlitni, résidence Hannibal appartement n°20, Menzel 9. Ariana ...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 6·fr
    ...La durée et coefficient appliqués appaliqués à l'épreuve orale son...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 13·fr
    ...Dans le cas où les mesures décidées par l'assemblée apparaîtraient...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 36·fr
    ...En conséquence, il appartient à quiconque qui aurait une prétentio...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 17·fr
    ...Oued Chaâbet Hassen, appartenant à Said Ben Dhoun El Ghaffari. À ...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 33·fr
    ...i 1975 sous le n° 213 I/75, il apparu qu'une société à responsabil...
  • Journal Officiel·1989 / N°041·page 6·fr
    ...r 40% des effectifs des agents appartenant aux grades de professeu...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 27·fr
    ...mier et au deuxième étage deux appartements à chaque étage en cour...
  • Annonces Légales·2024 / N°116·page 12·fr
    ... du côté de la voie publique n'appartient pas à l'immeuble mis en ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 29·fr
    ...ecensement des immeubles bâtis appartenant aux membres de l'ancien...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 8·fr
    ...La totalité des parts dans l'indivision appartenant au débiteur sa...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 11·fr
    ...Des parcelles appartenant à l'État, la route nationale et la maiso...
  • Journal Officiel·1969 / N°016·page 8·fr
    ...handises neuves, de biens leur appartenant tant activement que pas...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 21·fr
    ... les vingt jours qui suivent l'apparition du présent avis au J.O.R...
  • Journal Officiel·2000 / N°102·page 6·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Journal Officiel·1964 / N°014·page 16·fr
    ...Une tarbia appartement I. La dite parcelle est située au même lieu...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 31·fr
    ...restaux du fonds de commerce d'appareils acoustiques, accessoires ...