Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2023 / N°007·page 15·fr
    ... «El Bochra» sa superficie 55 parts consiste en un appartement au ...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 5·fr
    ...66000 DT, rémunéré par la création de parts servant à l'augmentati...
  • Annonces Légales·2024 / N°024·page 18·fr
    ...# Parts indivises objet de la vente : L'Immeuble objet du T.F. n°...
  • Annonces Légales·2026 / N°020·page 17·fr
    ...La totalité des 221 parts indivises de l'immeuble dénommé «HASSEN»...
  • Annonces Légales·2006 / N°097·page 8·fr
    ... mille dinars divisé en 28000 parts sociales de dix dinars chacune...
  • Annonces Légales·2008 / N°072·page 5·fr
    ...fixé à 20.000D divisé en 2.000 parts sociales de 10 dinars la part...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 38·fr
    ...Monsieur Soufien Ben Ammar a vendu 3750 parts sociales à Mme Jalil...
  • Annonces Légales·2010 / N°137·page 20·fr
    ...les parts indivises représentant 06 h revenant à la partie saisie ...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 59·fr
    ...par la création de 450 parts nouvelles de Dix (10) Dinars chacune....
  • Annonces Légales·2012 / N°086·page 23·fr
    ...10- Approbation du transfert de 164 parts social de Mr Mohamed Aza...
  • Annonces Légales·2012 / N°093·page 26·fr
    ...le dinars par création de 250 parts sociales par incorporation du ...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 5·fr
    ...100.000 Dinars divisé en 10.000 parts sociales de 10 Dinars chacun...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 29·fr
    ...e juridique - liquidation des parts - nomination gérante Ste Sani...
  • Annonces Légales·2018 / N°127·page 39·fr
    ...Parts indivises égale à la moitié revenant à la partie saisie au t...
  • Annonces Légales·2021 / N°119·page 13·fr
    ...Il s'agit d'un bien immobilier constitué par 165.2 parts dans l'in...
  • Annonces Légales·2026 / N°025·page 12·fr
    ...La totalité des parts indivises soient 5.5173/432 revenant à la pa...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 48·fr
    ...ens ou le nantissement de ses parts sociales sans autorisation du ...
  • Annonces Légales·2008 / N°069·page 11·fr
    ...- L'approbation du projet de cession des parts sociales de Monsieu...
  • Annonces Légales·2008 / N°077·page 6·fr
    ...fixé à 1.000 D divisé en 100 parts sociales de 10 dinars la part s...
  • Annonces Légales·2011 / N°001·page 39·fr
    ...rs par la création de 632.000 parts sociales nouvelles de dix dina...