Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2016 / N°048·page 46·fr
    ...Il faut préciser que la présente description ont été effectuée con...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 3·fr
    ...- La date de clôture du registre d'inscription est fixée au 5 octo...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 6·fr
    ...e de clôture de la liste d'inscription, - la date du déroulement d...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 42·fr
    ...Description du bien immobilier : Tout le bien immobilier dénommé ...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 13·fr
    ...es résultats concluants, (souscription au moins des 3/4 du montant...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 10·fr
    ...territoriale couvre la circonscription de la Cour d'Appel. Articl...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 6·fr
    ...La responsabilité de veiller à la conformité aux prescriptions de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 25·fr
    ...ibrement conformément aux prescriptions légales en vigueur». Régi...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 59·fr
    ...bérer un quart lors de la souscription et le surplus en une ou plu...
  • Journal Officiel·1972 / N°001·page 8·fr
    ...registré au registre des transcriptions d'actes de la conservation...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 40·fr
    ...Description de l'Immeuble : Il s'agit d'un immeuble bâti. Il se co...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 28·fr
    ...deux terrains sis à la circonscription d'Is. Alam délégation de Sb...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 47·fr
    ...Descriptif de l'immeuble : La totalité de la propriété dite «Raja»...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 20·fr
    ...– La date de clôture de la liste d'inscription des candidatures es...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 21·fr
    ...s doivent accomplir pour l'inscription de l'opération au registre ...
  • Annonces Légales·2026 / N°081·page 3·fr
    ...La responsabilité de veiller à la conformité aux prescriptions de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 6·fr
    ...s Impôts Directs de la circonscription, ou des Receveurs des Régie...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 64·fr
    ...L'adresse suivant l'inscription sur le titre foncier : Avenue Taha...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 24·fr
    ...sera fait application des prescriptions légales et réglementaires ...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 10·fr
    ...Chaque annuité fera l'objet d'une inscription obligatoire en dépen...