Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 772 résultats pour ""TIM""
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 20·fr
    ...Ben Ftima Habib, sp. Dermato, 11, rue de Marseille, Tunis. Belalid...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 4·fr
    ...r juillet 1974 Mohamed Salah Fetima, à compter du 1er juillet 1974...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 43·fr
    ...u déchet à éliminer et le PH optimum, on analyse la teneur en ces ...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain renfermant des batiment...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 18·fr
    ...on annuelles, accompagnée d'un timbre réponse. - Dans la limite du...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 4·fr
    ...ition du concessionnaire des bâtiments nouvellement acquis, constr...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 21·fr
    ... du 1er octobre 1975 Errabbi Fatima née Naimi, à compter du 1er oc...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 25·fr
    ...Un grand bâtiment recouvert en tuiles, formant cuve à vins et renf...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 16·fr
    ...SOCIETE TUNISIENNE AUTOMOBILE FINANCIÈRE IMMOBILIÈRE ET MARITIME ...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 12·fr
    ...oir fait vérifier l'état, et estimer la valeur, par experts à ce c...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 26·fr
    ...La construction, la peinture et tous autres travaux de bâtiments. ...
  • Journal Officiel·1991 / N°010·page 8·fr
    ...3) Les avant-métrés estimatifs des travaux en régie d'un montant é...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 20·fr
    ...le Domaine Public Maritime; - A l'Est : un chemin et au delà, Hame...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 35·fr
    ...NISIENNE — 23 Avril 1976 un bâtiment de la S.T.B., d'une contenan...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 12·fr
    ...ux comptes lorsque ceux-ci l'estiment nécessaire. Art. 38. — L'As...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 15·fr
    ...re d'une est et du Domaine Maritime, ayant une superficie de 1.831...
  • Journal Officiel·1986 / N°024·page 11·fr
    ...ncipes de justification et d'optimisation établis au titre III cha...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 23·fr
    ...orels et incorporels ont été estimés de l'accord de tous les assoc...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 18·fr
    ... la situation du fonds, s'il estime que la location met en péril l...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 9·fr
    ...ctobre 1971 Amor Ben Mabrouk M'Timet, à compter du 1er novembre 19...