Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 61·fr
    ...Dépôt au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis le 15 ma...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 16·fr
    486 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 12-15 Mai 1959 ...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 31·fr
    ...## COUR D'APPEL DE TUNIS Par arrêt de la Cour en date du 15 mars ...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 28·fr
    ...du premier exercice social du 15 mai 1959 au 31 décembre 1960. ##...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 27·fr
    ...d'une contenance dénoncée de 905 m² celle résultant du présent bor...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 9·fr
    ...rêté, un comité composé de 3 à 5 membres, fonctionnaires relevant ...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 14·fr
    ...phie à une vitesse minimum de 25 mots à la minute. 2°) — à concur...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 32·fr
    ...e 29 juin 1976, volume 77 n° 355 M. Mohamed Ridha Abida a vendu le...
  • Annonces Légales·2004 / N°189·page 3·fr
    ...et dont la superficie est de 125 m² environ, il comprend aussi une...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 119·fr
    ...uisition N° 28.978 déposée le 15 mai 1972 et dont un extrait a été...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 6·fr
    ...MPTABLES Décret n° 89-541 du 25 mai 1989 fixant les modalités d'o...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 26·fr
    ... constituant le fond étant de 15 mètres et celui donnant sur la ru...
  • Journal Officiel·1997 / N°024·page 10·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne — 25 mars 1997 N° 24
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 14·fr
    ...1°) La dactylographie d'un texte administratif de 75 mots en 3 min...
  • Annonces Légales·2012 / N°108·page 46·fr
    ...e d'une capacité unitaire de 3.5 m³, implanté à l'hôtel Oasis situ...
  • Journal Officiel·1963 / N°039·page 12·fr
    ...e la République Tunisienne du 25 mars 1962. Les opérations ont ét...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 21·fr
    ...ent agricole; Vu l'arrêté du 15 mars 1973 modifiant l'arrêté du 1...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 20·fr
    ...ie Nationale du 31 décembre 1965 modifiant l'arrêté du 29 décembre...
  • Journal Officiel·1966 / N°054·page 12·fr
    ...e une boutique de 3 mètres sur 5 mètres, comportant 2 fenêtres et ...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 8·fr
    ...odifié par la loi n° 58-36 du 15 mars 1958 : Vu le décret du 1er ...