Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2012 / N°039·page 45·fr
    ...il s'agit des 144/288 ièmes parts dans l'indivision de la parcelle...
  • Annonces Légales·2013 / N°130·page 28·fr
    ...ation de l'acte de cession de parts sociales daté le 3/9/2013 conc...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 25·fr
    ... lorsqu'il atteint les trois quarts au moins du montant de ladite ...
  • Annonces Légales·2015 / N°112·page 35·fr
    ...approbation de la cession des parts sociales de Mr Kais Soussi à M...
  • Annonces Légales·2017 / N°013·page 52·fr
    ...5m² auxquelles s'ajoutent les parts indivises qui s'y rattachent. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°063·page 32·fr
    ...- Agrément pour la cession des parts sociales de Mr Sami Gharbi au...
  • Journal Officiel·2005 / N°098·page 28·fr
    ... à la faculté des lettres, des arts et des humanités de Manouba. ...
  • Annonces Légales·2023 / N°015·page 13·fr
    ...Parts indivises objet de la vente : L'Immeuble se situé à la rue ...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 25·fr
    ...rafficking in firearms, their parts and components and ammunition,...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 34·fr
    ... ce par la création de 40 000 parts nouvelles de 10 dinars chacune...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 44·fr
    ...2000 dinars divisés en 100 parts sociales de 20 dinars chacune. Gé...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 38·fr
    ...50.000 dinars divisé en 500 parts de 100d chacune Durée : 99 année...
  • Annonces Légales·2009 / N°087·page 4·fr
    ...65.000 Dinars divisés en 650 parts sociales de 100 dinars chacune....
  • Annonces Légales·2009 / N°100·page 36·fr
    ...Il s'agit des parts indivises du titre foncier numéro 42794, deven...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 13·fr
    ...8 000 dinars, divisé en 800 parts de 10 dinars chacune. Durée : 9...
  • Annonces Légales·2012 / N°124·page 18·fr
    ...s proportionnellement à leurs parts dans le capital et dans la lim...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 6·fr
    ...50 000 Dinars divisé en 5000 parts de 10 Dinars chacune, Siège so...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 24·fr
    ...- Approbation de cession de la totalité des parts sociales de Mada...
  • Journal Officiel·2008 / N°070·page 26·fr
    ...chéologique, historique et des arts traditionnels promulgué par la...
  • Annonces Légales·2025 / N°121·page 7·fr
    ...le demi des parts indivises du foyer sise au n°5 rue de Slimane, C...