Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 5·fr
    ...a révision de la convention de 1969 sur la responsabilité civile e...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 6·fr
    ...té ; Vu le décret du 25 avril 1966, portant création de la Commun...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 20·fr
    ... Vu la loi n° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pe...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 48·fr
    ...2) Mohamed Moncef Ben Ahmed Chaari, titulaire de la CIN n°01196715...
  • Annonces Légales·2018 / N°006·page 42·fr
    ...ixée après réduction de 40% à (196.427,944 dinars). La date et li...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 37·fr
    ...21671964 953 Le créancier saisisant : la Banque Nationale Agricol...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 9·fr
    ... Vu la loi n° 67-20 du 31 mai 1967, portant statut général des mi...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 14·fr
    ... Vu le loi n° 69-12 du 3 juin 1969, fixant le statut général des ...
  • Annonces Légales·2011 / N°034·page 18·fr
    ...Pour le conseil d'administration 2011T01196SANB2 Désignation d'un...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 27·fr
    ...16 DT ; - Résultats reportés : 196.153 DT. 2011M00468SRLB2 Socié...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 26·fr
    ... Vu la loi N° 80-12 du 3 juin 1966, portant statut général des pe...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 3·fr
    ... Vu la loi n° 68-13 du 3 juin 1968, portant statut général des pe...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 44·fr
    ...2014401963VEPA2 Avis de faillite Société Silos les Arcades 28, ...
  • Annonces Légales·2015 / N°003·page 31·fr
    ...nisien, né à Bousalem le 27/12/1965, gérant de café, titulaire de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 15·fr
    ...2004T0196SRLB2 Augmentation du capital et mis à jour des statuts ...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 6·fr
    ...SIENNE — 26 Février - 1er Mars 1960 | CATEGORIES | APTITUDES | ...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 27·fr
    ...novembre 1974 totalisé en case 196. - Liste des actionnaires en da...
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 11·fr
    ...us-visé n° 60-56 du 25 février 1960. Art. 9. — Les grades de phar...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 20·fr
    ... octobre 2010, sous le n° 10812196, quittance n° 14871, dont deux ...
  • Journal Officiel·1983 / N°042·page 5·fr
    ...sus-visée n° 66-27 du 30 avril 1966. **Art. 8.** — Toutes disposi...