Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 22·fr
    ...a », ayant une superficie de 335 m², le tout entouré d'un jardin d...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 15·fr
    ...75 Molndal Suède dont le mandataire est M. Oswald Léonardis à Tuni...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 35·fr
    ...ective des associés en date du 5 mai 1975 enregistrée à Biserte le...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 31·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 25 mai 1973 la pro...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 42·fr
    ...25 m², celle résultant du présent bornage provisoire est de : 21 m...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 18·fr
    ...le 5 mai 1970, folio 80, n° 375 et par Avenant n° 2 du 3 janvier 1...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 33·fr
    ...2°) Par acte sous seine privé en date à Tunis du 15 mai 1971 enreg...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 41·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 25 mai 1970. La pr...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 13·fr
    ...inséré au Journal Officiel du 15 mars 1974. Les opérations ont ét...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 22·fr
    ...st le signal géodésique (cote 15 m.) de la Koubba du Marabout Sidi...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 37·fr
    ...en date du 22 mai 1965, enregistré le 25 mai 1965 sous le N° 746 I...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 24·fr
    238 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 1er-5 Mars 1968...
  • Journal Officiel·1995 / N°046·page 8·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Décret n° 95-1000 du 5 juin 1995 modifian...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 11·fr
    ... contenance dénoncée de 2607m²,5 mais en réalité est de 2749m². 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 2·fr
    ...e; Vu le décret N° 74-590 du 25 mai 1974, portant publication du ...
  • Journal Officiel·1992 / N°012·page 8·fr
    ... ; Vu le décret n° 89-378 du 15 mars 1989 relatif à la représenta...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 10·fr
    ...ciation Journal officiel de la République Tunisienne - 5 mai 1992
  • Journal Officiel·1993 / N°076·page 4·fr
    ...t, Vu le décret n° 89-378 du 15 mars 1989, relatif à la représent...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 8·fr
    ...5 Baccouche Ali, à compter du 25 mars 1975 Baccouche Ahmed, à comp...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 39·fr
    ...ications aura lieu à Tunis, le 5 mai 1974, et jours suivants, conf...