Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 30·fr
    ...initialement avenue Farhat Huchéd puis transféré, sur décision de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 13·fr
    ...Ces décisions sont soumises à l'homologation du Secrétaire d'Etat ...
  • Journal Officiel·1987 / N°060·page 10·fr
    ...techniques qui ont motivé sa décision. # TITRE VII DISPOSITIONS C...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 44·fr
    ...S Changement d'Adresse Par décision de la gérance en date du 30 ...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 16·fr
    ...Pour arrêter une décision quelle qu'elle soit à l'égard de tout tr...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 16·fr
    ...oyen terme ou long terme en précisant la durée, le taux d'intérêt,...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 35·fr
    ...c) Prélèvement selon décision de l'assemblée générale de toutes so...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 10·fr
    ...Cet arrêté précisera notamment les obligations auxquelles devront ...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 27·fr
    ...e de l'objet social; 3° Les décisions sont prises en Assemblée co...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 11·fr
    ...Le marché doit, en outre, préciser : a) le quantum des déductions...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 13·fr
    ...cès-verbal des débats et des décisions prises. Le procès-verbal es...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 33·fr
    ... indépendante, et capable de décisions en absence de son chef. — ...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 53·fr
    ...## Avis aux Actionnaires Suite à la décision de l'assemblée génér...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 11·fr
    ...Il est également précisé, qu'en conformité du jugement ordonnant l...
  • Journal Officiel·1991 / N°065·page 20·fr
    ...Une circulaire de la banque centrale de Tunisie précisera les moda...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 14·fr
    ...La décision des associés est, dans tous les cas, rendue publique, ...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 25·fr
    ...5, rue de Belgique Suivant décision collective en date du 3 juill...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 14·fr
    ...Ses décisions sont obligatoires. Chaque partie contractante prendr...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 18·fr
    ...N° 1.144 # AVIS D'une décision collective en date à Tunis du 30 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 11·fr
    ...on Pétrolière (SOFRATEP) et précisant notamment dans son paragraph...