Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 146 résultats pour ""SAM""
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 33·fr
    ... leur nomination, résulte suffisamment, vis-à-vis des tiers, de l'...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 43·fr
    ...urances sont convoqués pour le samedi 11 juin 1966 à 10 heures au ...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 8·fr
    ... compter du 1er juillet 1973 Yasam Badideh, à compter du 1er juill...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 17·fr
    ...Kammoun Samira, à compter du 1er décembre 1975. Karoui Hayet, à co...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 29·fr
    ...Propriété Industrielle, Maître Samuel Benattar, avocat à la cour d...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 8·fr
    ... compter du 16 août 1974 Makki Samia, à compter du 1er octobre 197...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 21·fr
    ...par Mohamed ben Belgassam Marmouri Bou-ouazra. Il ajoute qu'il ex...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 23·fr
    ...S L'adjudication aura lieu le samedi 17 décembre 1960, à 9 heures...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 31·fr
    ...mmeubles désignés ci-après, le samedi sept octobre 1961, à neuf he...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 12·fr
    ...en Barka Maatoug ben Mohamed Essamaali Ennaffati a été nommé tuteu...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 16·fr
    ...re, elle devra être faite suffisamment à l'avance pour permettre a...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 48·fr
    ...7° — une parcelle de terre connue sous le nom de « Zekak Essammar ...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 12·fr
    ...ine, à compter du 14 août 1974 Sammoud Jalila née Znaidi, à compte...
  • Journal Officiel·1963 / N°039·page 17·fr
    ...par Yousef ben Abd-Samad ben Larbi; Au Nord et à l'Ouest : par Rh...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 25·fr
    ...octobre 1973 | | Latifa Abdessamad, à compter du 1er octobre 197...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 21·fr
    ...s, résulte valablement et suffisamment, vis à vis de tous tiers de...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 42·fr
    ...par Messamdi ben Aby ben Hamouda ben Hassen. Il ajoute qu'il exer...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 27·fr
    ...par Ahmed ben Mohamed ben Messamed; Au Nord : par une route publi...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 32·fr
    ... représentants, résultent suffisamment, vis-à-vis des tiers, de l'...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 15·fr
    ...du 16 novembre 1973 sous le N° 416.647, Inventeur Samuel Vernon Ho...