Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 14·fr
    ...- Condition de prescription sur toute la propriété enregistrée le ...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 34·fr
    ...- La date de clôture du registre d'inscription est fixée au 14 oct...
  • Annonces Légales·2022 / N°147·page 7·fr
    ...C'est l'espérance de vie de l'emprunt pour un souscripteur qui con...
  • Annonces Légales·2023 / N°047·page 9·fr
    ...du code de commerce et la description de l'immobilier à liquider ...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 43·fr
    ...pel et en application des prescriptions des articles 24 et 189 du ...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 3·fr
    ...er-notaire à Medenine, circonscription du Tribunal de Première Ins...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 12·fr
    ... Sûreté Nationale et après inscription sur un tableau d'avancement...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 4·fr
    ...ration fiscale dans la circonscription de laquelle se situe le lie...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 68·fr
    ...rs 1942) L'état numératif descriptif et estimatif des animaux rem...
  • Annonces Légales·2024 / N°049·page 8·fr
    ...ttance M025501 et numéro d'inscription 24200684. Monsieur Hichem ...
  • Annonces Légales·2004 / N°057·page 4·fr
    ...Description du bien Immobilier : La totalité des parts indivises ...
  • Journal Officiel·1997 / N°010·page 7·fr
    ...rie "C" à l'hôpital de circonscription de Sekhira et du dispensair...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 59·fr
    ...Description de l'immeuble : il consiste en la parcelle n°02, de fo...
  • Journal Officiel·2005 / N°075·page 10·fr
    ...- La date de clôture de la liste d'inscription des candidatures es...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 60·fr
    ...passant le délai légal de prescription acquisitive une parcelle de...
  • Annonces Légales·2016 / N°003·page 58·fr
    ...Description du bien immobilier : Tout le bien immobilier, sise au ...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 6·fr
    ...- La prescription n'a pas d'effets sur l'appellation d'origine con...
  • Annonces Légales·2023 / N°083·page 6·fr
    ...Tel qu'il ressort de commandement et son inscription la totalité d...
  • Annonces Légales·2025 / N°162·page 12·fr
    ...iel et commercial, dont la description est la suivante : Ancienne...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 7·fr
    ...Description de l'immeuble à vendre : L'immeuble objet de la saisie...