Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 22·fr
    ...Monsieur Paul QUERCI bénéficiera des pouvoirs précisés à la délibé...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 14·fr
    ...La décision du retrait est notifiée à l'intéressé par lettre recom...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 15·fr
    ...c) De transcrire ou mentionner sur la base d'une décision judiciai...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 45·fr
    ...cès verbal des débats et des décisions prises. Le procès-verbal es...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 16·fr
    ...Appointements des gérants fixés par décision collective des associ...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 28·fr
    ...Cette décision de l'Assemblée comporte, au profit des nouveaux sou...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 19·fr
    ...est confirmé par une lettre précisant les fonctions du travailleur...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 4·fr
    ...onnellement responsables des décisions prises à l'encontre de la d...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 4·fr
    ...— De l'utilisation des produits Précisions d'utilisation ART. 24....
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 18·fr
    ...Ledit arrêté précise les spécialités dans lesquelles les établisse...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 12·fr
    ...un outil tranchant capable d'inciser proprement la matière constit...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 54·fr
    ...ARAB BANK D'une décision prise par le gérant d'Administration de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 7·fr
    ...l qu'en soit le poids, sont précisées par arrêté du Secrétaire d'E...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 16·fr
    ...Ils participent en outre sur décision spéciale de l'Assemblée Géné...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 18·fr
    ...des parties, désignant avec précision les titres concernés par la ...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 14·fr
    ...Cette déclaration indique exactement et avec précision la situatio...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 21·fr
    ...tuts ou par les associés par décision collective ordinaire. Réser...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 17·fr
    ...cès-verbal des débats et des décisions prises de la procédure vers...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 3·fr
    ...Société Anonyme Tunis, de faire en sorte que le pouvoir de décisio...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 24·fr
    ...Pour arrêter une décision quelle qu'elle soit à l'égard de tout tr...