Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 772 résultats pour ""TIM""
  • Journal Officiel·1997 / N°097·page 5·fr
    ...1 - Sans conditions aux ouvriers et employés victimes d'un acciden...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 13·fr
    ...— Lorsque la commission des marchés de l'entreprise estime utile d...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 20·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain nu, et un bâtiment mili...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 11·fr
    ...Si le travailleur intéressé estime que cette mesure revêt un carac...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 5·fr
    ...ns certaines localités où il estime nécessaire de renforcer les ce...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 76·fr
    ...us le n° 617, deux exemplaires timbrés et enregistrés : - Procès ...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 23·fr
    ...Monsieur Vito D'ALLESANDRO, Agent Maritime, demeurant à Tunis, 61,...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 3·fr
    ...Boubaker Hochlaf, Chargé de la Région Maritime Nord, est nommé Con...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 6·fr
    ...## Titre III ## Exploitation des Ports Maritimes de Commerce ## C...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 9·fr
    ...Le contrat d'apprentissage est exempt de tous droits de timbre et ...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 11·fr
    ...ervices des douanes qui les restiment à leurs propriétaires 24 heu...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 11·fr
    ...Si le travailleur intéressé estime que cette mesure revêt un carac...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 11·fr
    ...ontrôle de la conscience et à stimuler l'observation et la réflexi...
  • Journal Officiel·1992 / N°049·page 6·fr
    ...et être divisées en deux compartiments dont l'un, hors d'eau, perm...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 22·fr
    ...nécessite la construction de bâtiments, ou leur modification, ou l...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 54·fr
    ...es carrés et cinquante-deux centimètres carrés, terre à Zigag Jaâf...
  • Journal Officiel·1987 / N°017·page 10·fr
    ...t s'installer dans les mêmes bâtiments que les agents du service d...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 26·fr
    ...Dans la partie extérieure droite de ce corps de bâtiments, il exis...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 7·fr
    ...aux services officiels sous le timbre du postulant, accompagnée d'...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 33·fr
    ...1.000 dinars en numéraire et un droit au bail estimé à 20 dinars. ...