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- Journal Officiel·1972 / N°011·page 31·fr...Cet avis a été inséré au Journal « El-Amal » du 5 mars 1972. N° 4...
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- Journal Officiel·1961 / N°012·page 25·fr...1°) À l'Assemblée Générale Ordinaire qui aura lieu le vendredi 5 m...
- Journal Officiel·1976 / N°047·page 56·fr...55 m². L'immeuble se trouve situé à Ksar Bhir, Délégation de Tata...
- Journal Officiel·1998 / N°026·page 9·fr...l Une superficie d'au moins 2,5 m² doit être réservée à chaque te...
- Journal Officiel·1988 / N°023·page 9·fr...A compter du 15 mars 1988 : Allala Rejichi, juge cantonal de Mona...
- Journal Officiel·1991 / N°086·page 7·fr...t; Vu le décret n° 89-378 du 15 mars 1989, relatif à la représent...
- Journal Officiel·1962 / N°062·page 9·fr...## TRIBUNAL DE BEJA A la date du 15 mars 1962, la dame Zina bent ...
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- Journal Officiel·1975 / N°078·page 42·fr...nces à Sousse le 21 octobre 1975 Monsieur Van Der Meer Ritake, fon...
- Journal Officiel·1975 / N°016·page 11·fr...-propriétaire sera effectué le 5 mai 1975 par Monsieur Ben Limam G...
- Journal Officiel·1989 / N°057·page 19·fr... ; Vu le décret n° 89-378 du 15 mars 1989 relatif à la représenta...
- Journal Officiel·1975 / N°062·page 21·fr...t dont le montant est porté à 45 millions; 2°) d'une indemnité de...
- Journal Officiel·1966 / N°024·page 14·fr...du 25 mai 1966, enregistré à Tunis le même jour Vol. 752 Série ter...
- Journal Officiel·1968 / N°055·page 42·fr....842 ayant une superficie de 315 m². Cette villa est composée d'u...
- Journal Officiel·1975 / N°023·page 25·fr... mais qui est en réalité de 3945 m2. L'immeuble se trouve situé à...
- Journal Officiel·1994 / N°021·page 39·fr...ciales, Vu la loi n° 85-12 du 5 mars 1985, relative au régime des...
- Journal Officiel·1974 / N°044·page 61·fr...uisition N° 29.471 déposée le 25 mai 1973 et dont un extrait a été...