Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 18·fr
    ...t d'une contenance réelle de 655 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 2·fr
    ...ION D'AVOCAT Loi n° 58-37 du 15 mars 1958 (22 c.à.à.à.à.à.à.à.à.à...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 31·fr
    ...Cet avis a été inséré au Journal « El-Amal » du 5 mars 1972. N° 4...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 18·fr
    ...remière Instance de Tunis, le 15 mai 1961, les associés de la SOCI...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 25·fr
    ...1°) À l'Assemblée Générale Ordinaire qui aura lieu le vendredi 5 m...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 56·fr
    ...55 m². L'immeuble se trouve situé à Ksar Bhir, Délégation de Tata...
  • Journal Officiel·1998 / N°026·page 9·fr
    ...l Une superficie d'au moins 2,5 m² doit être réservée à chaque te...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 9·fr
    ...A compter du 15 mars 1988 : Allala Rejichi, juge cantonal de Mona...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 7·fr
    ...t; Vu le décret n° 89-378 du 15 mars 1989, relatif à la représent...
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 9·fr
    ...## TRIBUNAL DE BEJA A la date du 15 mars 1962, la dame Zina bent ...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 37·fr
    ...es associés en date à Tunis du 5 mai 1971, enregistrée en ladite v...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 42·fr
    ...nces à Sousse le 21 octobre 1975 Monsieur Van Der Meer Ritake, fon...
  • Journal Officiel·1975 / N°016·page 11·fr
    ...-propriétaire sera effectué le 5 mai 1975 par Monsieur Ben Limam G...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 19·fr
    ... ; Vu le décret n° 89-378 du 15 mars 1989 relatif à la représenta...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 21·fr
    ...t dont le montant est porté à 45 millions; 2°) d'une indemnité de...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 14·fr
    ...du 25 mai 1966, enregistré à Tunis le même jour Vol. 752 Série ter...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 42·fr
    ....842 ayant une superficie de 315 m². Cette villa est composée d'u...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 25·fr
    ... mais qui est en réalité de 3945 m2. L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 39·fr
    ...ciales, Vu la loi n° 85-12 du 5 mars 1985, relative au régime des...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 61·fr
    ...uisition N° 29.471 déposée le 25 mai 1973 et dont un extrait a été...