Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 17·fr
    ...e de clôture de la liste d'inscription 3) la date de déroulement d...
  • Journal Officiel·1995 / N°065·page 9·fr
    ...e de clôture de la liste d'inscription des candidats est obligatoi...
  • Annonces Légales·2023 / N°070·page 7·fr
    ...La superficie de la maison est environ 110m² selon le descriptif d...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 25·fr
    ...rté à 5.020 dinars par la souscription de : — Deux Dinars par M. G...
  • Journal Officiel·1994 / N°004·page 10·fr
    ...s la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée...
  • Annonces Légales·2018 / N°077·page 58·fr
    ...4- Description du bien objet de la saisie : La moitié dans l'indi...
  • Annonces Légales·2024 / N°114·page 7·fr
    ...tance n°M094360 et le n° d'inscription 24204123 Monsieur Atef ben ...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 5·fr
    ...— La date de clôture des inscriptions est fixée au 8 novembre 1958...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 9·fr
    ...-Khemis En exécution des prescriptions de la décision du Tribunal...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 12·fr
    ... des éléments de géométrie descriptive particuliers au siège peuve...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 6·fr
    ...Faute d'observer les prescriptions ci-dessus, le permis de recherc...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 29·fr
    ...Description des biens immobiliers : 1) Toutes les 2668/11230 part...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 58·fr
    ...7/ Les inscriptions au registre foncier : Un hypothèque au profit ...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 26·fr
    ... ou en espèces lors de la souscription. L'Assemblée a désigné Mon...
  • Annonces Légales·2008 / N°092·page 16·fr
    ...Description des parts indivises objet de la vente : Les parts ind...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 11·fr
    ...351 12°) Inexécution des prescriptions imposant aux propriétaires...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 27·fr
    ...Description du biens immobilière : 1/ Tout le bien immobilier, dé...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 40·fr
    ...rs à 11.000 dinars par la souscription de 9.996 dinars par la Soci...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 45·fr
    ...Description du bien immobilier saisi : Il s'agit de deux propriété...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 16·fr
    ...4- Description du bien immobilier : le bien en question est une pa...