Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2025 / N°149·page 63·fr
    c) Catégorie 82 (les marchandises non unitarisées) | Sous catégo...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 16·fr
    ...| | 56 | 82 | | Terrain nu (parcours) | 18 80 | Hassen, Hassine,...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 26·fr
    ...Ravin entre cette parcelle et sa séparation; À l'Est : Belgacem b...
  • Annonces Légales·2013 / N°002·page 19·fr
    ...# Le marché secondaire Les obligations subordonnées sont cotées s...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 8·fr
    ...1 - le service des archives courantes 2 - le service des archives ...
  • Journal Officiel·2001 / N°093·page 2·fr
    ... changement de la vocation de parcelles de terre classées dans les...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 32·fr
    ...ARTICLE 30 Les navires et embarcations mentionnés aux articles 22...
  • Journal Officiel·2022 / N°087·page 13·fr
    ...Parc National Sidi Toui et les zones limitrophes sur une distance ...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 15·fr
    ...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur les plans | Num...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 22·fr
    ...La société « CEREALIS » a demandé l'admission au marché alternatif...
  • Annonces Légales·2010 / N°111·page 30·fr
    ...- D'une parcelle de 4H plantée d'amandiers. - D'une parcelle de 3H...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 33·fr
    ...Parcelle 1 : Au Nord-Ouest : Allala Brikeddar et T.F.18156 Au Sud ...
  • Journal Officiel·2023 / N°037·page 15·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2025 / N°052·page 26·fr
    ...| 199 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°4851 K...
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 29·fr
    ...| 51 conforme à la parcelle n°1 52 conforme à la parcelle n° 2 du ...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 20·fr
    ...| 48 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 642690...
  • Journal Officiel·2019 / N°039·page 44·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 59·fr
    ...La parcelle n°22 d'une contenance du 126800 m² consistant en un te...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 20·fr
    ...La deuxième parcelle ci-dessous. Deuxième Parcelle : « Terre Nue ...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 85·fr
    ...Première parcelle (164 pieds d'oliviers) : Au Sud : Hadj Mansour T...