Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2023 / N°098·page 8·fr
    ...Km 1 Route Korba Tazarka 8070 Korba En vertu de la décision rendu...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 6·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les épreuves seront soumises à ...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 25·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 222·fr
    ...gnement supérieur agricole - Décision de réussite délivrée par la ...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 40·fr
    ...Les décisions dont il s'agit ont été prises au cours des deux réun...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 6·fr
    ...3/ Le pouvoir de s'opposer aux décisions suivantes : - la fusion ...
  • Journal Officiel·1969 / N°041·page 5·fr
    ...Sont homologués les décisions N° 173, 174, 175, 176, 177, 178 et 1...
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 30·fr
    ...207060-62 Aux termes du procès-verbal des décisions de l'associé ...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 7·fr
    ...Dans tous les cas, la décision est prise par le Secrétaire d'État ...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 21·fr
    ...2019I00034SRLB2 La dissolution par Scission de la société « Éléga...
  • Journal Officiel·1977 / N°073·page 7·fr
    ...ir le cas échéant contre les décisions de la commission de révisio...
  • Annonces Légales·2016 / N°152·page 17·fr
    ...° 201655387 au vu duquel les décisions suivantes ont été approuvée...
  • Journal Officiel·2024 / N°064·page 16·fr
    # Instance supérieure indépendante pour les élections Décision de...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 5·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membre...
  • Journal Officiel·1987 / N°058·page 4·fr
    ...— Au début de la 2ème année, les élèves sont répartis par décision...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 16·fr
    ...— Le contenu des enseignements sus-indiqués est fixé par décision ...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 3·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Les coefficients hiérarchiques et l'échecis...
  • Journal Officiel·2025 / N°050·page 38·fr
    ...Tunisie en application de la décision n° 3/2005 du Conseil des Gou...
  • Annonces Légales·2004 / N°054·page 3·fr
    ...2004S0527VEPA2 --- ## Jugement n° 2 Suivant décision du juge dé...
  • Annonces Légales·2008 / N°037·page 8·fr
    ...1005248/D 1- Par décision de l'Assemblée générale extraordinaire ...