5 341 résultats pour ""ES carré""
- Journal Officiel·1963 / N°058·page 28·fr... d'une superficie de 693 mètres carrés, immeuble de rapport compre...
- Journal Officiel·1958 / N°082·page 13·fr... d'une contenance de 310 mètres carrés. Le requérant déclare : a)...
- Journal Officiel·1970 / N°046·page 33·fr...tenance dénoncée de 2000 mètres carrés, mais qui est en réalité de...
- Journal Officiel·1963 / N°047·page 16·fr...253 mètres carrés. Le requérant déclare : a) Que cette propriété...
- Annonces Légales·2014 / N°076·page 42·fr...le cent quatre vingt six mètres carrés (1186 m²) objet de titre fo...
- Journal Officiel·1965 / N°018·page 18·fr...ntenance dénoncée de 253 mètres carrés, celle résultant du bornage...
- Journal Officiel·1960 / N°015·page 23·fr...nt une superficie de 622 mètres carrés, objet du titre foncier « I...
- Journal Officiel·1960 / N°040·page 16·fr...enance dénoncée de 1.500 mètres carrés, et d'une contenance résult...
- Journal Officiel·1974 / N°031·page 24·fr...tenance dénoncée de 1300 mètres carrés celle résultant du présent ...
- Journal Officiel·1957 / N°046·page 12·fr... d'une superficie de 525 mètres carrés environ, sise dans cette lo...
- Journal Officiel·1958 / N°045·page 15·fr... d'une contenance de 320 mètres carrés. Le requérant déclare : a...
- Journal Officiel·1974 / N°042·page 20·fr...ntenance dénoncée de 414 mètres carrés, celle déduite du plan est ...
- Journal Officiel·1960 / N°021·page 34·fr...nt une superficie de 280 mètres carrés, objet du Titre Foncier « V...
- Journal Officiel·1974 / N°033·page 13·fr...ntenance dénoncée de 650 mètres carrés celle résultant du présent ...
- Journal Officiel·1967 / N°044·page 18·fr... est d'environ cinquante mètres carrés, que son titre de propriété...
- Journal Officiel·1976 / N°004·page 42·fr...d'une contenance de 2000 mètres carré environ. Le requérant décla...
- Journal Officiel·1958 / N°070·page 11·fr...une superficie de 45.810 mètres carrés (4 ha. 58 a. 10 ca.), entiè...
- Journal Officiel·1964 / N°018·page 17·fr... d'une superficie de 417 mètres carrés sur laquelle sont édifiées ...
- Journal Officiel·1959 / N°020·page 26·fr...'une superficie de 1.000 mètres carrés consistant en une terrain s...
- Journal Officiel·1964 / N°007·page 16·fr... d'une contenance de 800 mètres carrés environ, dénommé « Immeuble...