Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 1·fr
    ...1295 ### SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ### ET A L'HABITA...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 37·fr
    ...igues renfermant 2 maisons d'habitation située à Téboursouk, Ain E...
  • Journal Officiel·1988 / N°004·page 2·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat Décret n° 88-9 du 8 janvier ...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 56·fr
    ...L'habitat se compose d'un rez-de-chaussée qui se constitue d'un gr...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 2·fr
    ...T AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT DECRET n° 68-135 du 13 mai 1...
  • Journal Officiel·1999 / N°086·page 26·fr
    ...4) Spécialité (aménagement du territoire – urbanisme et habitat) N...
  • Journal Officiel·1983 / N°050·page 24·fr
    ...La totalité d'un local à usage d'habitation en construction, ayant...
  • Journal Officiel·2017 / N°006·page 9·fr
    ...2 - Tous les services concernés de la banque de l'habitat, sont ch...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 32·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 34·fr
    ...El Baraka Qu'elle est la propriété de l'Agence Foncière d'Habitati...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 48·fr
    ...A- Une habitation principale d'une superficie de 245,5m² en bon ét...
  • Journal Officiel·2012 / N°019·page 48·fr
    ...istère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 48·fr
    ...1) une habitation ouvrant vers l'Est et une Faskia d'eau de pluie ...
  • Journal Officiel·2007 / N°069·page 4·fr
    ...| | Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement d...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 2·fr
    ...2 rabia 1 1338), relatif aux habitations à bon marché. Au nom du ...
  • Annonces Légales·2022 / N°098·page 9·fr
    ...prêt à l'habitation, consiste en 2 locaux d'habitation avec une gr...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 2·fr
    ...tère de l'Equipement et de l'Habitat Nomination d'un directeur ré...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 4·fr
    ...istère de l'Equipement, de l'Habitat et de l'Aménagement du Territ...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 12·fr
    ...Tunis, le 6 février 1987 Le ministre de l'équipement et de l'habi...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 15·fr
    ...--- SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT AERONE...