Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 45·fr
    ...La superficie du terrain est de 91 m², la superficie couverte est ...
  • Annonces Légales·2017 / N°072·page 49·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu sis route de Tunis km 13 Sfax superficie...
  • Journal Officiel·2007 / N°103·page 50·fr
    ...La valeur monétaire du chèque couvre la participation du bénéficia...
  • Journal Officiel·2016 / N°015·page 18·fr
    ...Article premier - Le conseil municipal de Jbeniana, du gouvernorat...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 29·fr
    ...Pour participer à l'adjudication il faut consigner le 1/3 de la mi...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 16·fr
    ...Page 2112 Journal Officiel de la République Tunisienne — 27-31 Jui...
  • Journal Officiel·2013 / N°009·page 30·fr
    ...- Ancienneté générale du candidat (coefficient 1), - Ancienneté da...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 24·fr
    ...Un coentrepreneur, qui fait état de ses participations dans des en...
  • Annonces Légales·2015 / N°149·page 38·fr
    - Local servant à la vente d'alimentation générale d'une superfici...
  • Annonces Légales·2020 / N°002·page 19·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères et par la voie d'un...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 19·fr
    ...## Article 18 ### Entraide judiciaire 1. Les États Parties s'acco...
  • Journal Officiel·2022 / N°045·page 50·fr
    ...4666 électeurs, Page 1212 Journal Officiel de la République Tunis...
  • Annonces Légales·2015 / N°046·page 48·fr
    ...Les étrangers ne peuvent participer aux enchères qu'après avoir ob...
  • Journal Officiel·2026 / N°091·page 20·fr
    ...Les montants dus au titre de la consommation d'électricité et de g...
  • Annonces Légales·2015 / N°057·page 52·fr
    ...11187881996, sise à Tunis 72/70, avenue Habib Bourguiba, domicile ...
  • Journal Officiel·2025 / N°128·page 20·fr
    ...4 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 40·fr
    ...Monsieur Mohamed Lotfi Boudhina qui a élue domicile au cabinet de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°019·page 17·fr
    ...11, - électricité : 3, - climatisation : 1, - bâtiment : 4, - élec...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 8·fr
    Désignation de l'Immeuble objet de la licitation : consiste en la ...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 9·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 14 - 18 Juillet 197...