Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 60·fr
    ...Par tiers entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'auc...
  • Annonces Légales·2026 / N°070·page 13·fr
    ...La totalité des droits indivis de l'héritage de sa mère Habiba kau...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 23·fr
    ...1) Le requérant, pour 2/3 dans l'indivision; 2) Sa soeur germaine ...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 15·fr
    ...Dans l'indivision entre eux, suivant leurs droits successoraux. c...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 33·fr
    ...La totalité des 25,334/304 parts indivises à extraire du titre fon...
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 12·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2023 / N°026·page 9·fr
    Vente aux enchères publiques des parts indivises Immeuble Immatric...
  • Annonces Légales·2012 / N°087·page 27·fr
    ...Il se base sur l'interaction avec la société, les individus et les...
  • Annonces Légales·2016 / N°063·page 54·fr
    ...la totalité des parts indivises soit 169/1745 parts revenants à ti...
  • Annonces Légales·2020 / N°080·page 24·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2020R02355SANB3 ...
  • Annonces Légales·2022 / N°034·page 12·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 16·fr
    Zone UAL à usage de construction de logements individuels à usage ...
  • Annonces Légales·2016 / N°062·page 64·fr
    ...priété concernant sa part 2/3 indivise d'un terrain de sup 7 pieds...
  • Annonces Légales·2017 / N°030·page 51·fr
    ...La moitié à l'indivise d'un terrain d'environ 501 m² sur lequel a ...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 19·fr
    ...Les 42,88ⁿ indivis d'une maison, avec jardin, sise à Moknine, rue ...
  • Annonces Légales·2026 / N°054·page 34·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2010 / N°132·page 45·fr
    ...Des parts indivises appartenant au saisi détaillées comme suit : ...
  • Journal Officiel·1978 / N°011·page 29·fr
    ...Des 186/1024ème indivis de la totalité de l'immeuble consistant en...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 65·fr
    ...3) Approbation des états financiers individuels et consolidés arrê...
  • Annonces Légales·2017 / N°030·page 52·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 4,527500 parts ou 1096,032 indivise...