...2 - Le site culturel de Carthage-Sidi Bou Saïd est délimité selon ...

...12.6 Dans les situations d'urgence dues à des catastrophes, les Pa...

...| 263 du plan de la réquisition cadastrale n° 22636 (p 204 ) 1 du...

...L'immeuble se trouve situé à Zaouia d'El Jedidi, à 1 km. 600 au su...

...Les universités sont placées sous la tutelle du ministère de l'édu...

...ale des sites archéologiques | 50 000 | | | | - Acquisition de t...

...L'immeuble se trouve situé à Sfax route de Tunis, km. 2.500, confo...

# Gouvernorat de Mahdia Suivant réquisition N° 67685 déposée au T...

...Toute opposition après ce délai sera rejetée. 2025X00900DIVD2 ##...

...Les personnes qui auraient une opposition à formuler à l'encontre ...

...— Le bornage provisoire de la propriété dite Raoudhet El Haiat sit...

...Le Président de la République, Sur proposition du ministre de l'i...

...- L'office des œuvres universitaires pour le Centre est chargé d'a...

...--- ## REQUISITION N° 58.628 ### GOUVERNORAT DE SFAX Suivant ré...

...## Chapitre 1 ## Dispositions relatives aux professeurs de l'ens...

...L'immeuble se trouve situé à l'Oasis de Degache, Gouvernorat de Ga...

...L'immeuble se trouve situé à 22 kms de Sfax en bordure de l'ancien...

...L'immeuble se trouve situé à Gafsa, au quartier dit « Oued Ayellou...

...L'immeuble se trouve situé à l'Ariana, conformément aux indication...

Toutes oppositions sont acceptées dans le délai légal entre les ma...