Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 981 résultats pour ""STIM""
  • Journal Officiel·1992 / N°067·page 11·fr
    ...ans certaines localités où il estime nécessaire de renforcer les c...
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 42·fr
    ...Mohamed Lazhar Magtouf en matière de agricole ont estimé dans leur...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 71·fr
    ...Le rez-de-chaussée dont la superficie est estimée 173m² couvert co...
  • Annonces Légales·2009 / N°091·page 29·fr
    ...IV) Mise à prix 31.196,250 dinars selon l'estimation des experts E...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 58·fr
    ...le prix de vente est estimé par treize mille trente deux dinars (1...
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 48·fr
    ... compris les frais de constat estimés à 600 DT sur les copropriéta...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 16·fr
    ... général sur le rapport qu'il estime appropriées et qui les transm...
  • Journal Officiel·1990 / N°018·page 12·fr
    ...tenue de l'estime, faire valoir une route, calcul de marée, régula...
  • Annonces Légales·2007 / N°092·page 36·fr
    ...° 517 Kef, dont la valeur est estimée à 125.600,000 comme étant le...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 56·fr
    ...La valeur des trois titres saisis est estimée comme suit : * 245.0...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 3·fr
    ...classement final peut, s'il l'estime nécessaire, réduire la moyenn...
  • Annonces Légales·2010 / N°051·page 46·fr
    ...La valeur de la totalité de l'immeuble saisi est estimée à trente ...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 10·fr
    ...— Si le jury compte-tenu du niveau général des candidats estime qu...
  • Annonces Légales·2014 / N°037·page 39·fr
    ...La description et l'estimation de ses parts indivises objet de la ...
  • Annonces Légales·2010 / N°029·page 22·fr
    ...La valeur de la totalité de l'Immeuble saisie est estimée à quatre...
  • Journal Officiel·2000 / N°017·page 15·fr
    ...éments étant, le cas échéant, estimés. Le taux de la période est ...
  • Annonces Légales·2021 / N°099·page 13·fr
    ...elle est estimée à vingt mille dinars (20.000d.000), frais de l'ad...
  • Annonces Légales·2025 / N°109·page 8·fr
    ...La mise à prix de la propriété à vendre a été estimée à un million...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 45·fr
    ...La valeur de la totalité des parts saisies est estimée à deux cent...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 35·fr
    ...e salinité relativement élevé estimé à 3,5 degré. Le dit terrain ...