Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 29·fr
    ...us n° 09201132 quittance n° M011964, la société Champs Disques à v...
  • Journal Officiel·1981 / N°032·page 31·fr
    ...En vertu d'un acte d'hypothèque en date du 25 décembre 1962, enreg...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 3·fr
    ...la loi N° 63-54 du 30 décembre 1963, relative aux conseils de gouv...
  • Journal Officiel·2002 / N°017·page 18·fr
    ...Le ministre des finances, Vu la loi n° 67-53 du 8 décembre 1967, ...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 4·fr
    ...Vu la loi n° 66-27 du 30 avril 1966, portant promulgation du code ...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 17·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 6 - 9 Mai 1969 531 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 45·fr
    ...maies Ben Maghzouz né le 08/06/1964 titulaire de la CIN n° 0224055...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 3·fr
    ...nes; Vu le décret du 19 avril 1969, portant création d'une Commun...
  • Annonces Légales·2009 / N°086·page 37·fr
    ...enne, sage-femme, née le 28/02/1962 à Sfax, résidente à la cité Ol...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 41·fr
    ...arte d'identité nationale n° 4119633. L'immeuble à vendre : La to...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 13·fr
    ...oi susvisée n° 68-12 du 3 juin 1968, procède à la correction des é...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 40·fr
    ...1004 El Menzah RC 0311962004 et MF D/A/M/00011893 Tunis élisant do...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 17·fr
    ...Statuant sur l'exercice 2011 et de la somme de 72196.059 dt par pr...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 17·fr
    ...B15196662010 CNSS : 433315 -16 En vertu du procès verbal du conse...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 51·fr
    Vu la loi n° 69-54 du 26 juillet 1969, réglementant les substances...
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 22·fr
    ...rnement, Vu le décret n° 2005-1961 du 5 juillet 2005, portant org...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 15·fr
    ...demande enregistrée le 27 mars 1969, sous le n° 148.761 par laquel...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 42·fr
    ...s le domaine informatique sis 1196 bis, avenue Mouaouia Ibn Abi So...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 17·fr
    ...i sus-visée n° 68-12 du 3 juin 1968, procède à la correction des é...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 18·fr
    ...Régie par la loi N°67-51 du 7 décembre 1967 portant réglementation...