Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 5·fr
    ... contrefaits, et ce, après autorisation préalable du Procureur de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 30·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 5·fr
    ...Toute autorisation de transfert délivrée par la Banque Centrale de...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 6·fr
    ...en professionnel pour la titularisation d'agents temporaires de la...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 22·fr
    ...clut les conventions après autorisation de l'autorité de tutelle. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 3·fr
    ...illet 1962 (27 safar 1382) autorisant la Commune de Carthage à con...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 14·fr
    ...23 septembre 1975, portant autorisation de vente de minerai de plo...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 19·fr
    ...Il est à préciser qu'aucune séance de régularisation ne sera organ...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 6·fr
    ... d'une concession ou d'une autorisation conformément aux dispositi...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 19·fr
    ...Ecrit en vertu de l'autorisation du dit Président, le dix huit fév...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 4·fr
    ...960 (10 djoumada II 1380), autorisant l'Etat à souscrire au capita...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 34·fr
    ...ères devra être munie de l'autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 3·fr
    ...soin, après avoir obtenu l'autorisation du Président de la Cour. ...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 4·fr
    ...— Un examen professionnel pour la titularisation des agents tempor...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 18·fr
    ... bénéficient du régime des autorisations automatiques d'importatio...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 34·fr
    ...(Autorisations : du Ministère de l'Economie Nationale, suivant let...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 12·fr
    ...n; 11°) sous réserve de l'autorisation du Ministre de l'Agricultu...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 5·fr
    ...Vu le décret N° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les Ministres e...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 15·fr
    ...le sont effectuées suivant autorisation de l'office des céréales à...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 9·fr
    ...leur compte, sollicitent l'autorisation d'établir et exporter, con...