Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 31·fr
    ...La première mesure en longueur 105 mètres et en largeur 44 mètres....
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 9·fr
    ...exte administratif comportant 75 mots | 3 mn | 1 | | — Mise au p...
  • Journal Officiel·1977 / N°005·page 14·fr
    ...Romdhane Mencef, à compter du 15 mai 1976 Abdelatif Abdelaziz, à c...
  • Journal Officiel·1958 / N°019·page 7·fr
    ...L'Avis n° 536, publié au « Journal Officiel Français » du 15 mai 1...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 22·fr
    ...en date du 5 mai 1962, enregistré à Tunis A.C.I. le 16 mai 1962, v...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 15·fr
    ...BREVET N° 8.773 Sur le vu du procès-verbal dressé le 25 mars 1955...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 27·fr
    ...fenêtres, d'une superficie de 35 mètres carrés environ. Le sol de...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 15·fr
    ...abel mèr Dabman, à compter du 25 mai 1972 Ben Alaya Sadok, à compt...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 46·fr
    ... de briques, d'une longueur de 5 mètres 67 et une largeur de 2 mèt...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 36·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 25 mars 1966. La p...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 22·fr
    ... 30 avril 1960, enregistrés le 5 mai 1960, A.C.I., vol. 711 ter, c...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 12·fr
    ...a », ayant une superficie de 335 m², le tout entouré d'un jardin d...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 12·fr
    ...La société est administrée par un conseil se composant de 5 membre...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 46·fr
    ...La Société est administrée par 5 membres au moins et 8 membres au ...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 41·fr
    ...lée générale extraordinaire du 5 mai 1972 et du conseil d'administ...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 15·fr
    ...remière Instance de Sousse le 25 mars 1964 sous le N° 28. Verseme...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 17·fr
    ...Suivant réquisition N° 27.645, déposée le 15 mars 1965, et dont un...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 35·fr
    ...exemplaires ont été déposés le 5 mai 1966 au Greffe du Tribunal de...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 25·fr
    ... 53.524, d'une superficie de 215 mètres carrés ; qui consiste en u...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 13·fr
    ...ées sur les relevés déposés le 5 mai 1975, au siège du gouvernorat...