Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 6·fr
    ...unis 15/03/2012 Sous le n° 12501966, quittance n° 2406, dont deux ...
  • Journal Officiel·1984 / N°028·page 3·fr
    ...Vu le décret du 13 décembre 1968, instituant des dispositions spéc...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 4·fr
    ...ique ; Vu le décret du 3 juin 1967 portant création de la commune...
  • Annonces Légales·2016 / N°093·page 16·fr
    ... 24 mars 2016, quittance n° M031968, enregistrement n° 16700955, d...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 10·fr
    ...Le ministre de l'agriculture, Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, ...
  • Annonces Légales·2023 / N°134·page 16·fr
    ...Hôtel "Serail" 4 étoiles bâtis sur bien avec 196 chambres (6 chamb...
  • Annonces Légales·2005 / N°064·page 18·fr
    ... cinquante neuf dinars et 900 (196.959,900) millimes. Et ce par l...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 32·fr
    ...e 2 octobre 2006, sous le n° D 1963296, il a été décidé la modific...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 47·fr
    ...21671965218 Emailr.belaiba@gnet.tn Le créancier saisissant : La...
  • Journal Officiel·1988 / N°020·page 8·fr
    ...la loi n° 62-75 du 31 décembre 1962 ; Vu la loi n° 87-47 du 2 aoû...
  • Annonces Légales·2018 / N°092·page 40·fr
    ...ord et qui a une superficie de 196 m² et la construction édifiée s...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 20·fr
    ...on représentant légal, R.C n° B196131999 à Tunis, ayant son siège ...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 7·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 4 Juillet 1967 889 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 40·fr
    ...et une cuisine. Mise à prix : 196.437 dinars après réduction de l...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 8·fr
    ... décret n° 68-15 du 16 janvier 1968 fixant l'indemnité provisoire ...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 46·fr
    ...t 20% des bénéfices des années 1960 et 1970, en application des st...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 65·fr
    ...autorisation N° 162 du 17 mars 1962 du deuxième catégorie et consi...
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 4·fr
    ...Vu la loi n° 64-44 du 4 novembre 1964 portant réforme de l'école n...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 57·fr
    ... Mongi Estambouli née le 07/08/1962, titulaire de CIN n°4169158, d...
  • Annonces Légales·2022 / N°116·page 15·fr
    ...2022X01196VEPA1 ## Vente Immobilière aux enchères publiques Le s...