55 267 résultats pour ""196""
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- Journal Officiel·1984 / N°028·page 3·fr...Vu le décret du 13 décembre 1968, instituant des dispositions spéc...
- Journal Officiel·1989 / N°037·page 4·fr...ique ; Vu le décret du 3 juin 1967 portant création de la commune...
- Annonces Légales·2016 / N°093·page 16·fr... 24 mars 2016, quittance n° M031968, enregistrement n° 16700955, d...
- Journal Officiel·2001 / N°082·page 10·fr...Le ministre de l'agriculture, Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, ...
- Annonces Légales·2023 / N°134·page 16·fr...Hôtel "Serail" 4 étoiles bâtis sur bien avec 196 chambres (6 chamb...
- Annonces Légales·2005 / N°064·page 18·fr... cinquante neuf dinars et 900 (196.959,900) millimes. Et ce par l...
- Annonces Légales·2006 / N°084·page 32·fr...e 2 octobre 2006, sous le n° D 1963296, il a été décidé la modific...
- Annonces Légales·2008 / N°043·page 47·fr...21671965218 Emailr.belaiba@gnet.tn Le créancier saisissant : La...
- Journal Officiel·1988 / N°020·page 8·fr...la loi n° 62-75 du 31 décembre 1962 ; Vu la loi n° 87-47 du 2 aoû...
- Annonces Légales·2018 / N°092·page 40·fr...ord et qui a une superficie de 196 m² et la construction édifiée s...
- Annonces Légales·2006 / N°058·page 20·fr...on représentant légal, R.C n° B196131999 à Tunis, ayant son siège ...
- Journal Officiel·1967 / N°028·page 7·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 4 Juillet 1967 889 ...
- Annonces Légales·2009 / N°139·page 40·fr...et une cuisine. Mise à prix : 196.437 dinars après réduction de l...
- Journal Officiel·1977 / N°063·page 8·fr... décret n° 68-15 du 16 janvier 1968 fixant l'indemnité provisoire ...
- Journal Officiel·1978 / N°034·page 46·fr...t 20% des bénéfices des années 1960 et 1970, en application des st...
- Journal Officiel·1980 / N°007·page 65·fr...autorisation N° 162 du 17 mars 1962 du deuxième catégorie et consi...
- Journal Officiel·1988 / N°051·page 4·fr...Vu la loi n° 64-44 du 4 novembre 1964 portant réforme de l'école n...
- Annonces Légales·2018 / N°150·page 57·fr... Mongi Estambouli née le 07/08/1962, titulaire de CIN n°4169158, d...
- Annonces Légales·2022 / N°116·page 15·fr...2022X01196VEPA1 ## Vente Immobilière aux enchères publiques Le s...