Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 17·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 11·fr
    ...ion à porter sur ses simples décisions en une ou plusieurs fois le...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 30·fr
    ... Centrale de Tunisie, étant précisé que les propriétés agricoles a...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 32·fr
    ...est confirmé par une lettre précisant les fonctions du travailleur...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 32·fr
    ... 9, Rue Amilcar - TUNIS Par décision du Conseil d'Administration ...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 8·fr
    ...ntaires par jour; 2°) d'une décision du Secrétaire d'État à la Dé...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 32·fr
    ...106 rue de Yougoslavie, TUNIS Suivant décision collective des ass...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 25·fr
    ...## ENTREPRISE TUNISIENNE D'ELECTRICITE Suivant décision du Consei...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 6·fr
    ...Les modalités de mise en œuvre de ces principes seront précisées d...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 8·fr
    ...dont le montant est fixé par décision du ministre du plan et des f...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 19·fr
    ...traiter une matière liquide durcissant à l'air, de manière à forme...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 13·fr
    ... soumises à l'employeur pour décision. ## ARTICLE 44 ### Apprent...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 5·fr
    ...Les sanctions du premier degré sont prononcées par décision motivé...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 23·fr
    ...ment écrit des débats et des décisions prises. Le procès verbal es...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 7·fr
    ...oration Tunisie a notifié sa décision d'abandonner le Permis du Su...
  • Journal Officiel·1989 / N°029·page 3·fr
    ...hy et Canam ont notifié leur décision de ne pas renouveler le perm...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 29·fr
    ...leine, et ce à titre d'apport scission de divers biens et droits m...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 26·fr
    ...Un acte de précision sous seings privés conclu à Paris, le 25 nove...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 5·fr
    ...iel attestant sa qualité et précisant le nombre de colis constitua...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 10·fr
    ...Juste Buil Industriel, 62, Francisco Navacerrada 62, à Madrid (Esp...