Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 2·fr
    ...e judiciaire déjectés des 3 et 5 mardi 2224 et subséquents (coeffi...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 32·fr
    ...d'une contenance dénoncée de 725 m² mais qui est en réalité de 721...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 37·fr
    ...d'une contenance dénoncée de 135 mètres carrés, celle résultant du...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 24·fr
    ..., mais qui est en réalité de 395 m². L'immeuble se trouve situé a...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 42·fr
    ...Tunis, le 25 mars 1996. Zine El Abidine Ben Ali Arrêté du minist...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 14·fr
    ...ue Habib Thameur, le mercredi 25 mars 1959, à 9 h. 30. ## Ordre d...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 12·fr
    ...Priorité de brevet Suisse du 5 mars 1974 N° 3.123-74, Inventeurs :...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 25·fr
    ...750, série IV, case 443, inscrit à la conservation foncière le 5 m...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 35·fr
    ...uk-Choucha, Route de Racks, le 5 mai 1967 à 17 h. à l'effet de dél...
  • Journal Officiel·1974 / N°020·page 10·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 15 Mars 1994 Vu l'...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 17·fr
    ...ril 1945 ; Vu les arrêtés du 25 mars 1963 et du 23 décembre 1961,...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 43·fr
    ...du 5 mars 1963. Juge Commissaire : M. Malki. Les créanciers de c...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 25·fr
    ...--- ## AVIS N° 12.410 Suivant procès-verbal dressé le 25 mars 19...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 8·fr
    ...acement Journal officiel de la République Tunisienne - 5 mai 1992
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 13·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 12-15 Mai 1959 483 ...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 13·fr
    ...**Avis N° 10.538** Suivant procès-verbal dressé le 5 mars 1963 à ...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 9·fr
    ...rés et qui est en réalité de 285 mètres carrés. L'immeuble se tro...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 26·fr
    ...BREVET N° 9.984 Sur le vu du procès-verbal dressé le 25 mai 1960 ...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 23·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 5 mars 1963. La p...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 4·fr
    ... ou complété; Vu l'arrêté du 25 mai 1950 (7 chaubane 1369), fixan...