Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2023 / N°070·page 9·fr
    ...4- Description du bien immobilier : le bien immobilier est représe...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 2·fr
    ...oste de police dans la circonscription duquel se trouve le domicil...
  • Annonces Légales·2005 / N°155·page 5·fr
    ...Description de l'immeuble à vendre : Il se compose d'une parcelle...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 4·fr
    ...4°) La description détaillée de l'immeuble, l'année de la construc...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 52·fr
    ...près le procès-verbal de l'inscription n° 1913 par l'huissier nota...
  • Annonces Légales·2007 / N°017·page 22·fr
    ... entièrement libérés à la souscription. 2. Les statuts de la soci...
  • Annonces Légales·2012 / N°036·page 31·fr
    ...21/2/2012 sous le numéro d'inscription 12800657 le numéro de quitt...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 48·fr
    ...6- Description : La vente aura pour objet la moitié indivise de l...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 27·fr
    ...- des souscriptions au capital initial des entreprises ou à son au...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 7·fr
    ...— En dehors des chefs lieux de circonscription des bureaux tempora...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 51·fr
    ...t à libérer du quart à la souscription. L'Article 6 des statuts a...
  • Journal Officiel·1996 / N°089·page 8·fr
    ...ion s'opérera suivant les prescriptions de l'article 31 du décret ...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 11·fr
    ...Description de l'immeuble saisi : La propriété dénommée elbaraka s...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 8·fr
    ... greffe du tribunal et son inscription au registre de commerce et ...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 6·fr
    ...otaire à l'ammal de la circonscription du Tribunal de 1ère instanc...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 31·fr
    ... du droit préférentiel de souscription au Journal Officiel. Le Co...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 19·fr
    ...— L'inscription en première année du premier cycle s'effectue, sur...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 33·fr
    ...rité de la déclaration de souscription et de versement (enregistré...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 6·fr
    ...La date de clôture du registre des inscriptions est reportée au 22...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 34·fr
    ...Description du bien immobilier : Tout le bien immobilier dénommé ...