Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 21·fr
    ...702 et n° d'enregistrement 14101962, Monsieur Sahbi Djeljeli a céd...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 5·fr
    ... la loi n° 67-29 du 14 juillet 1967, relative à l'organisation jud...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 20·fr
    ...3 décembre 2016, sous le n°16501968, quittance n° M033583 dont deu...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 40·fr
    ...Vu la loi n° 66-27 du 30 avril 1966, portant promulgation du code ...
  • Annonces Légales·2007 / N°087·page 18·fr
    ... septembre 2007 sous le n°D8780196. 2007B00656SANB2 --- ## Modi...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 22·fr
    ... dinars six cent millimes (152 196D600) après réduction de 40% de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 20·fr
    ... Vu la loi n° 65-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pe...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 11·fr
    ...du 10/12/2015 sous le n° 201556196 deux exemplaires du procès verb...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 18·fr
    ...a le 8 Mai 2018 sous le n° 18801966, quittance n° 41916 dont deux ...
  • Annonces Légales·2018 / N°148·page 64·fr
    ...501961F/A/P/000. Partie saisie : Iskander Ben Abdelazi Ghram, em...
  • Journal Officiel·2004 / N°023·page 31·fr
    ...la loi n° 62-66 du 17 décembre 1962, Vu la loi n° 70-30 du 3 juil...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 3·fr
    ...2025R01961SANB2 Journal Officiel de la République Tunisienne - An...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 15·fr
    ... octobre 2005, sous le n° D1124196. - deux procès verbaux de l'as...
  • Annonces Légales·2007 / N°049·page 27·fr
    ...a le 24 mai 2007, quittance n° 19688, enregistrement n° 07701251 e...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 9·fr
    ...Le Ministre de l'Agriculture, Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, ...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 15·fr
    ...dent Directeur Général 2013T01196SANB2 Avis de nomination Sud B...
  • Journal Officiel·1989 / N°073·page 12·fr
    ...cret-loi n° 64-3 du 20 février 1964 relatif à l'immatriculation fo...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 26·fr
    ...hysique, Vu le décret n° 2005-1961 du 5 juillet 2005, portant org...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 27·fr
    ...Le Premier ministre, Vu la loi n° 64-44 du 3 novembre 1964, porta...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 13·fr
    ... 29 août 2005, sous le n° D1214196. Le conseil d'administration ...