Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 21·fr
    ...nlieue de Tunis), superficie 285 m², formant deux appartements, ch...
  • Journal Officiel·1989 / N°026·page 14·fr
    ...is par le décret n° 88-459 du 25 mars 1988 fixant le régime en la ...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 25·fr
    ...nsour Oumessaâd, à compter du 15 mars 1975 Jallouli Wardi, à compt...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 26·fr
    ...est de 475 m². L'immeuble se trouve situé à Ras-Tabia au lieu dit...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 52·fr
    ...u présent bornage est égal à 505 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 18·fr
    ...nt du présent bornage est, de 45 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 42·fr
    1250 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 25 Mai 1976 D...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 34·fr
    ...le 5 mai 1961, vol. 333, N° 416, M. Salah Chérif, épicier, rue Avi...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 23·fr
    ...du 15 mars 1965 (enregistré à Tunis A.C.I. le 18 mars 1965 Vol. 74...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 44·fr
    ...Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Tunis le 15 mars 1...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 25·fr
    ...1981, Vu la loi n° 85 - 12 du 5 mars 1985, relative au régime des...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 3·fr
    ...Fait à Tunis, le 15 mars 1976 P. le Président de la République Tu...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 20·fr
    ...inséré au Journal Officiel du 25 mars 1958. Les opérations ont ét...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 22·fr
    ...gement civil n° 650, rendu le 15 mai 1959, par la Justice cantonal...
  • Journal Officiel·1964 / N°042·page 14·fr
    ...Conseil d'Administration élu (5 membres) pour 3 ans et renouvelabl...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 20·fr
    ...en Sadok Cherif, à compter du 25 mai 1967 Jamaleddine ben Mahfoudh...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 12·fr
    ...i M'Hamed Saidi, à compter du 15 mars 1975 Abdelkader Ali Hatri, à...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 41·fr
    ...Le 5 mai 1958 Faillite : Ali ben Mohamed ben Habib Douieb, M. Dha...
  • Journal Officiel·1994 / N°061·page 3·fr
    ... ou complété, Vu l'arrêté du 15 mai 1980, portant nomenclature et...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 8·fr
    ...Lamine Ali Jebri, à compter du 15 mars 1975 Mohamed Taoufik Drira,...