Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 16·fr
    ...e présent de cette réquisition appartiennent aux héritiers Hassen ...
  • Journal Officiel·1976 / N°064·page 26·fr
    ...ed Zid, car ces dernières nous appartiennent (Titre N° 246096). N...
  • Journal Officiel·1981 / N°014·page 24·fr
    ...ne Bouchoucha à Bizerte n° 10 (appartenant à la Municipalité de Bi...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 2·fr
    ... candidat n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées, qu'il est ap...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 22·fr
    ...merce de chambres meublées lui appartenant, sis à Tunis, 20, rue d...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 20·fr
    ...l'école de filles de Nabeul et appartenant à M. Hadj Mohamed Dahan...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 31·fr
    ...d'un premier étage, formé d'un appartement composé de quatre pièce...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 38·fr
    ...- Appareil de mélange marque « Tufoma ». - Table pour pétrir le pa...
  • Journal Officiel·1974 / N°008·page 13·fr
    ... à Fax route de Tunis km 2 lui appartenant comprenant : 2) Les él...
  • Journal Officiel·1979 / N°015·page 12·fr
    ...égative (c'est-à-dire un poids apparent notable à des portions con...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 14·fr
    ...La totalité d'un immeuble composé de quatre appartements et de sep...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 56·fr
    ...En conséquence, il appartient à quiconque aurait une prétention à ...
  • Journal Officiel·1963 / N°031·page 14·fr
    ...un passage appartenant à Hassine Fekih Ahmed. À l'Ouest : la mais...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 16·fr
    ...nnellement au nombre d'actions appartenant à chacun d'eux. Suivan...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 30·fr
    ...Il appartient à celui qui veut prendre part à l'adjustation de ce ...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 14·fr
    ...La signature sociale appartient au Président Directeur Général. R...
  • Annonces Légales·2022 / N°043·page 3·fr
    ...la résidence Ghozlane 4e étage Appartement 45 T Jardin d'El Menzah...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 19·fr
    ...une haie de cactus appartenant aux héritiers de Hassine ben Mohamm...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 17·fr
    ...Par indivise appartenant au débiteur saisi dans un immeuble immatr...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 7·fr
    ...1) le fait de celui qui aura, soit apposé, soit fait apparaître, p...