Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 45·fr
    ...Capital Social — deux mille dinars, divisé en deux cents parts de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°040·page 16·fr
    ... ce, par la création de 20000 parts de 10 dinars chacune. L'artic...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 40·fr
    ...par voie judiciaire, des 1400 parts sociales détenues par Monsieur...
  • Journal Officiel·1980 / N°046·page 11·fr
    ...12 juin 1980, les porteurs de parts de la société Art et Décoratio...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 3·fr
    ...81 000 DT divisé en 8 100 parts sociales d'une valeur de 10 dinars...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 44·fr
    ...Les parts indivises soient 11054.16/751300 revenant au débiteur sa...
  • Annonces Légales·2022 / N°031·page 5·fr
    ...2022T00267FCCC2 ## Renonciation des parts d'un fonds de commerce ...
  • Annonces Légales·2005 / N°053·page 9·fr
    ...ation du gérant, - Cession de parts sociales. Le gérant 2005G0875...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 13·fr
    ... décidé de libérer les trois quarts du capital social. Deux exemp...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 47·fr
    ...- La cession de parts sociales mentionnées dans l'acte. - La modif...
  • Annonces Légales·2011 / N°142·page 35·fr
    ...s les contrats de cession des parts sociales en date du 6/8/2011 e...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 15·fr
    ...Par la création de 1796 parts sociales de 10 D l'une par conversio...
  • Annonces Légales·2016 / N°032·page 37·fr
    ...- Approbation de la cession de parts sociales. - Transfert du siè...
  • Annonces Légales·2023 / N°146·page 5·fr
    ...2023T01196FCCC2 ## Renonciation des parts d'un fonds de commerce ...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 9·fr
    ....000) dinars divisé en (2000) parts de dix (10) dinars chacune. S...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 37·fr
    ...ah, 4) leur frère Taïeb, par quarts entrées. Qu'elle n'est grevée...
  • Annonces Légales·2010 / N°079·page 16·fr
    ...ature du contrat de vente des parts indivises de la société le pro...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 32·fr
    ...- Approbation de la cession des parts sociales. - Modification des...
  • Annonces Légales·2018 / N°020·page 58·fr
    ...20 | 15 017 680 | | AC323 | Parts dans des entreprises avec un l...
  • Annonces Légales·2022 / N°116·page 17·fr
    ... n°139001 Tunis ainsi que ces parts indivises égales à (10.000/614...